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Hollande veut étendre la déchéance de nationalité aux binationaux "nés français"


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Hollande veut étendre la déchéance de nationalité aux binationaux "nés français"

Actuellement, seul un binational ayant acquis la nationalité peut en être déchu, comme le stipule le code civil dans son article 25.

SOURCE AFP

Publié le 16/11/2015 à 18:31 | Le Point.fr

François Hollande reprend une proposition jusqu'à présent repoussée par sa majorité.

 

Le président François Hollande a annoncé lundi au Parlement, réuni en congrès à Versailles, son souhait que la déchéance de nationalité puisse être étendue aux binationaux "nés français" en cas de terrorisme.

Cette déchéance ne doit "pas avoir pour résultat de rendre quelqu'un apatride", mais "nous devons pouvoir déchoir de sa nationalité française un individu condamné pour une atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation ou un acte de terrorisme, même s'il est né français", a-t-il dit. "Je dis bien même s'il est né français, dès lors qu'il bénéficie d'une autre nationalité", a insisté le président.

Cette proposition avait été faite par la droite depuis longtemps, et réitérée par Les Républicains après les attentats de janvier. Le 2 avril, l'Assemblée nationale avait en effet rejeté une proposition de loi de l'opposition qui prévoyait que la nationalité puisse être retirée à tout Français combattant la France, qu'il soit Français de naissance ou par naturalisation.

Expulser plus rapidement les étrangers qui représentent une menace

 

 

Aujourd'hui, en France, seul un binational ayant acquis la nationalité peut en être déchu, comme le stipule le code civil dans son article 25 : "L'individu qui a acquis la qualité de Français peut, par décret pris après avis conforme du Conseil d'État, être déchu de la nationalité française, sauf si la déchéance a pour résultat de le rendre apatride." Les motifs de déchéance sont notamment les suivants : condamnation pour "acte de terrorisme", "atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation" ou avoir agi "au profit d'un État étranger" contre les intérêts de la France.

Actuellement, la déchéance n'est encourue que si les faits reprochés à l'intéressé "se sont produits antérieurement à l'acquisition de la nationalité française ou dans le délai de dix ans à compter de la date de cette acquisition. Elle ne peut être prononcée que dans le délai de dix ans à compter de la perpétration desdits faits". Pour l'atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation ou acte de terrorisme, le délai de 10 ans est porté à 15.

M. Hollande a également demandé qu'il soit possible "d'interdire à un binational de revenir sur notre territoire, s'il représente un risque terroriste, sauf à ce qu'il se soumette, comme le font nos amis britanniques, à un dispositif de contrôle draconien". "Nous devons pouvoir expulser plus rapidement les étrangers qui représentent une menace d'une particulière gravité pour l'ordre public et la sécurité de la nation. Nous le ferons dans le respect de nos engagements internationaux", a-t-il dit.

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Il serait temps que le gouvernement algerien dechoit de leur nationalité ceux qui adoptent la nationalité française pour eviter que la nationalité algerienne serve de roue de secours ...clairement le gvt français montre qu'il y a deux categories de français ceux qui ont les cheveux blonds et ceux qui ont les cheveux noirs.En voulant lutter contre le radicalisme il va pousser des millions de jeunes "faux français " vers une crise identitaire majeur.

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aujourd'hui c'est pour des histoires de radicalisme , demain ce sera parce que tu manges hallal ou que la jupe est trop longue ou que tu ne connais pas la marseillaise ou bien que tu manges des merguez ...

 

il y a donc bien deux categories de français_ les vrais et puis ceux a qui on fait aumone de ce privilege provisoire...

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Les motifs de déchéance sont notamment les suivants : condamnation pour "acte de terrorisme", "atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation" ou avoir agi "au profit d'un État étranger" contre les intérêts de la France.

 

Tu penses que quelqu'un qui agit de cette façon contre son pays, mérite d'être Français ou autre...

 

On se demande des fois,à quoi carbure Segalas ???

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Ca peut être la solution. Quand tu vois qu'il y a des jeunes nés en france et qui te brandissent le drapeau algérien alors qu'ils n'ont jamais mis les pieds au bled (ou qu'ils ne sont même pas d'origine algérienne), on se demande pkoi ils sont français. Soyons honnêtes : a quoi sert la double nationalité ? A ne pas payer de visa quand on a le passeport algérien ? A ne pas faire le service militaire en algérie quand on a la carte d'identité algérienne ? A toucher un peu plus de retraite parce qu'on est français ?

Je suis française par choix. Ce choix me convient et ne remet pas en question mes valeurs ou ma culture d'origine.

Pourquoi devrais-je prendre un passeport algérien alors que mon pays est la france ?

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aujourd'hui c'est pour des histoires de radicalisme , demain ce sera parce que tu manges hallal ou que la jupe est trop longue ou que tu ne connais pas la marseillaise ou bien que tu manges des merguez ...

 

il y a donc bien deux categories de français_ les vrais et puis ceux a qui on fait aumone de ce privilege provisoire...

Tous mes amis d'origine étrangère (polonais, italiens, portugais) sont français, point barre.

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oui je sais mais mon ami hollonde generalise

C'est toi qui le dis. Tu sais, j'évolue dans un lieu public. Les réactions face au récents attentats sont différentes de celles suite aux événements de Charlie Hebdo. Ici, on remet plus en cause la politique de Hollande qu'autre chose. Tu entends des choses comme "il n'avait qu'à pas intervenir en Syrie"

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C'est toi qui le dis. Tu sais, j'évolue dans un lieu public. Les réactions face au récents attentats sont différentes de celles suite aux événements de Charlie Hebdo. Ici, on remet plus en cause la politique de Hollande qu'autre chose. Tu entends des choses comme "il n'avait qu'à pas intervenir en Syrie"

 

bien

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Les motifs de déchéance sont notamment les suivants : condamnation pour "acte de terrorisme", "atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation" ou avoir agi "au profit d'un État étranger" contre les intérêts de la France.

 

Tu penses que quelqu'un qui agit de cette façon contre son pays, mérite d'être Français ou autre...

 

On se demande des fois,à quoi carbure Segalas ???

 

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je carbure au nif ! si tu choisis la nationalité française tu n'es plus algerien point barre...tu paies ton visa comme n'importe quel touriste ,l'algerie n'est pas un parking pour voitures reformées...il faut un peu de dignité et redonner du sens au mot patrie...a chaque fois qu'il y a un attentat on affiche des ahmed ,said jamel _ on entend le franco algerien qui a voyagé en algerie lol ...il faut casser ça et supprimer le lien avec le pays d'origine ...soit ce sont des algeriens et on assume soit ce sont des français et on les exclut egalement ...le mec il vit en france ,il etudie en france ,il se fait transformer en mutant par la societe française et il redevient algerien tout court parce qu'il a peté les plombs .

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une preuve que la france n'est la france d'antant le niveaux de leurs inetelectuel est redevenue trop bas

ce qui annonce une mauvaise aucgue pour l'avenir de la planéte

on n'a pas le droit de dechoir une personne de sa nationalité en cas de terrorisme car un terroiste est condamné a mort..comment tu ose lâcher un terroriste dans la nature??

Donc soit le président ne sait pas le droit soit la décision est dictée par un groupe qui manipule les gens pour être terroriste..le le lache le transporte et le récupéré ailleurs dans sa nationalité d'origine ensuite il le réintroduit ailleurs..

un terro est en principe quelqu'un qui avait l'intention de donner la mort donc il sera condamné a mort..

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vous dites que c'est pour terrorisme seulement_ ok avec une gauche au pouvoir mais demain avec marine lepen elle peut changer les conditions en changeant simplement les textes _ il suffirait que tu cuisines des merguez pour te retrouver au port de marseille dans la cale d'un bateau ...de toute façon faut mettre un terme a la double nationalité ,il faut que ces gamins sachent qui ils sont et il faut pour ceux qui choisissent de rester ressortissants algeriens qu'ils beneficient des memes droits que les algeriens residents... un credit ansej et un hilux et ils iraient pas se faire chier en syrie ! y a rien la bas !

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je carbure au nif ! si tu choisis la nationalité française tu n'es plus algerien point barre...tu paies ton visa comme n'importe quel touriste ,l'algerie n'est pas un parking pour voitures reformées...il faut un peu de dignité et redonner du sens au mot patrie...a chaque fois qu'il y a un attentat on affiche des ahmed ,said jamel _ on entend le franco algerien qui a voyagé en algerie lol ...il faut casser ça et supprimer le lien avec le pays d'origine ...soit ce sont des algeriens et on assume soit ce sont des français et on les exclut egalement ...le mec il vit en france ,il etudie en france ,il se fait transformer en mutant par la societe française et il redevient algerien tout court parce qu'il a peté les plombs .

 

 

Ton Nif a quelques mises à jour en retard, il serait temps que tu t’y mettes…

Quand à la double Nationalité, là n’est pas le problème, j’en connais qui ont jusqu’à trois passeports, et ils ne posent aucuns problème "pas des DZ bien sûr"…

 

Le problème, est chez quelques personnes aux cultures incompatibles avec le droit et la démocratie, et pour ceux là, il faut trouver un moyen de les écarter, et je pense que ce coup-ci, ils ont mis le doigt dessus, si le gouvernement français va jusqu’au bout de ce qu’il avance…

La France est un pays de droit…

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personne ne peut avoir deux patries , c'est un concept qui ne repose sur rien ...l'appartenance a une nation fait partie de l'identité ...meme les lions pissent autour des arbres pour delimiter leur territoire et quand un autre lion vient a franchir la limite ,il sait qu'il est en territoire etranger et qu'il doit adopter un comportement de prudence pour eviter le conflit ...la binationalité c'est comme javelisé les odeurs du premier lion et faire croire a l'autre qu'il est chez lui alors que c'est faux - et deux lions ne peuvent pas vivre sur le meme territoire avec les memes droits c'est contre nature .

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Les motifs de déchéance sont notamment les suivants : condamnation pour "acte de terrorisme", "atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation" ou avoir agi "au profit d'un État étranger" contre les intérêts de la France.

 

Tu penses que quelqu'un qui agit de cette façon contre son pays, mérite d'être Français ou autre...

 

On se demande des fois,à quoi carbure Segalas ???

 

aujourd'hui c'est pour des histoires de radicalisme , demain ce sera parce que tu manges hallal ou que la jupe est trop longue ou que tu ne connais pas la marseillaise ou bien que tu manges des merguez ...

 

il y a donc bien deux categories de français_ les vrais et puis ceux a qui on fait aumone de ce privilege provisoire...

 

Il faut assumer, ou bien tu donnes la nationalité à des personnes et assumes le fait qu'en tant que français, ce sont des personnes comme tout le monde avec des droit et devoirs .. et comme toute société, il y a des extrêmes, le conflit Irlandais-Anglais avec leur guerre protestant/catholique est un bon exemple, ou encorne le cas basque, corse avec de sanglants massacres sur des populations civiles (le terrorisme et l'atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation dans toute sa splendeur) ..OU.. tu dénies aux autres ce que tu proclames, parce que tu en as honte et que ça fait tache d'huile sur ta prestigieuse affiliation nationale..

 

C’est la citoyenneté à géométrie variable .. Dans ce cas il faut être cohérent et cesser d'être hypocrite en mettant fin définitivement à la double nationalité qu'importe la raison, qu'elle soit Nord-Africaine, Israélienne, Asiatique, Européenne..

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Guest Neptune
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je carbure au nif ! si tu choisis la nationalité française tu n'es plus algerien point barre...tu paies ton visa comme n'importe quel touriste ,l'algerie n'est pas un parking pour voitures reformées...il faut un peu de dignité et redonner du sens au mot patrie...a chaque fois qu'il y a un attentat on affiche des ahmed ,said jamel _ on entend le franco algerien qui a voyagé en algerie lol ...il faut casser ça et supprimer le lien avec le pays d'origine ...soit ce sont des algeriens et on assume soit ce sont des français et on les exclut egalement ...le mec il vit en france ,il etudie en france ,il se fait transformer en mutant par la societe française et il redevient algerien tout court parce qu'il a peté les plombs .

 

oui, enlevons la double nationalité, juste pour voir quel pays les pleureuses des cités qui fantasment sur l'algérie vont choisir.

 

je retiens pas trop mon souffle.

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je ne sais pas qui a dit ils font semblant de nous payer on fait semblant de travailler ... cette formule s'applique aux binationaux ,ils font semblant de leur donners les memes droits et devoirs qu'aux français de souche et eux ils font semblant d'etre français ...

 

 

il suffit de donner ton prenom pour que les portes se ferment ,il suffit juste d'habiter dans certaines zones pour rater un emploi _ il suffit d'aller dans certains coins banlieues les locataires sont etrangers ,les commerçants sont etrangers ,le personnel des administrations sont etrangers d'origine _ il y a deux france celle des vrais et la france parallele .

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personne ne peut avoir deux patries , c'est un concept qui ne repose sur rien ...l'appartenance a une nation fait partie de l'identité ...meme les lions pissent autour des arbres pour delimiter leur territoire et quand un autre lion vient a franchir la limite ,il sait qu'il est en territoire etranger et qu'il doit adopter un comportement de prudence pour eviter le conflit ...la binationalité c'est comme javelisé les odeurs du premier lion et faire croire a l'autre qu'il est chez lui alors que c'est faux - et deux lions ne peuvent pas vivre sur le meme territoire avec les memes droits c'est contre nature .

 

C'est bien ce que je disais,t'es en retard de mise à jour...

Tiens toi à l'économie,domaine ou tu excelles le plus,ou j'aime bien te lire,parce que intéressant...

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Il faut assumer, ou bien tu donnes la nationalité à des personnes et assumes le fait qu'en tant que français, ce sont des personnes comme tout le monde avec des droit et devoirs .. et comme toute société, il y a des extrêmes, le conflit Irlandais-Anglais avec leur guerre protestant/catholique est un bon exemple, ou encorne le cas basque, corse avec de sanglants massacres sur des populations civiles (le terrorisme et l'atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation dans toute sa splendeur) ..OU.. tu dénies aux autres ce que tu proclames, parce que tu en as honte et que ça fait tache d'huile sur ta prestigieuse affiliation nationale..

 

C’est la citoyenneté à géométrie variable .. Dans ce cas il faut être cohérent et cesser d'être hypocrite en mettant fin définitivement à la double nationalité qu'importe la raison, qu'elle soit Nord-Africaine, Israélienne, Asiatique, Européenne..

 

D'accord avec toi sur le fond,mais à personnages exceptionnels,loi d’exception...c'est dommage,mais il faut bien en sortir...

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Sincèrement Ségalas quand tu lis certains ici qui sont pour la Charia, qui disent que l'Algérie ou l'Arabie Saoudite sont de magnifiques pays tout en vivant en France, tu ne souhaiterais pas qu'ils s'en aillent du moins quelques temps ?

Je sais que c'est nul de penser comme ça et que ca serait pas un cadeau pour les algériens mais ils le mériteraient bien..

 

Moralement, peut-être, afin de leur donner une leçon de civisme et d'apprécier la chance qu'ils ont de vivre dans un pays occidental, ils ne s'en rendent pas compte .. ça leur ferait du bien, ils deviendraient plus humbles à leur retour..

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Moralement, peut-être, afin de leur donner une leçon de civisme et d'apprécier la chance qu'ils ont de vivre dans un pays occidental, ils ne s'en rendent pas compte .. ça leur ferait du bien, ils deviendraient plus humbles à leur retour..

 

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le probleme c'est qu'ils ne vivent pas dans un pays occidental _ a l'onu oui c'est reconnu comme tel peut etre _mais certains bled ici ressemblent a s'y meprendre a n'importe quelle banlieue d'un pays du tiers monde ...

 

 

je suis allé a marseille cet ete , j'ai pris un bus au vieux port pensant aller a un centre commercial et me suis trompé de destination ,je me suis retrouvé 15 minutes apres dans un bled incroyable _ saleté ,construction bizarre ,services publics defaillants - quand au vieux port il passe un bus toutes les deux minutes ,dans ce coin la un toutes les 30 minutes toujours bondés ou les gens poussaient pour rentrer comme dans les fourgons au bled , et pas un seul touriste alors que le centre ville etait bondé avec des animations ect et dans cette zone zero economie _rien a faire ....au vieux port les français et devines qui etait parqué dans cette zone perdue?

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