Wertilani 10 Posted February 2, 2016 Partager Posted February 2, 2016 VIOLENCES CONTRE LES FEMMES Le pardon de la victime peut annuler les poursuites Par Ilhem TERKI - Mardi 02 Fevrier 2016 00:00 à peine publié, le texte de loi suscite déjà la polémique Le pardon exprimé devant la justice va assurer l'impunité à l'agresseur et entraîner l'abandon des poursuites. De nombreuses critiques ont été émises par la société civile et notamment le mouvement féministe. Le texte de loi amendant et complétant le Code pénal portant de nouvelles procédures inhérentes à la protection de la femme contre toutes les formes de violence n'a pas été à la hauteur des attentes. Publié au Journal officiel le 30 décembre 2015, il suscite déjà une polémique. Cet article de loi est malheureusement vidé de son sens puisqu'il stipule que le pardon de la victime entraîne l'abandon de toutes les poursuites. C'est un pas en avant et deux pas en arrière. Cet article n'a pas pris en considération la menace de représailles, les pressions familiales, sociales, l'inexistence de l'hébergement, de revenus, le chantage sur les enfants, autant d'arguments pour arracher le pardon à une victime. Par ailleurs, on comprend par cet article que l'Etat ne peut pas se décharger sur la victime de sa responsabilité d'assurer la sécurité des citoyens. Finalement, cette loi n'offre pas une meilleure protection pour la femme. L'article 266.bis indique que «quiconque volontairement, cause des blessures ou porte des coups à son conjoint est puni ainsi qu'il suit: d'un emprisonnement d'un à trois ans si les blessures ou les coups n'ont occasionné aucune maladie ou incapacité totale de travail de plus de 15 jours», il précise que l'état de violence conjugale peut être prouvé par tous les moyens. L'auteur ne peut bénéficier des circonstances atténuantes si la victime est enceinte ou handicapée ou si l'infraction a été commise en présence des enfants mineurs ou sous la menace d'une arme. Mais il ajoute que «le pardon de la victime met fin aux poursuites pénales». Cette précision explique que, quand il s'agit de blessures ou lorsque les coups peuvent engendrer des mutilations, amputations ou privation de l'usage d'un membre, cécité, perte d'un oeil ou autres infirmités permanentes, là encore la victime peut pardonner à son conjoint agresseur qui va bénéficier d'une réduction de peine d'emprisonnement. Par ailleurs, il faut préciser dans ce sens que cet amendement apporté au Code pénal introduit également une révolution dans l'arsenal juridique national, notamment sur le fait que les femmes seront protégées en quelque sorte sur la voie publique. «Est puni d'un emprisonnement de deux à six mois et d'une amende de 20.000 à 100.000 DA, ou d'une de ces deux peines, quiconque importune une femme dans un lieu public, par tout acte, geste ou parole portant atteinte à sa pudeur», précise, dans ce sens, l'article 233. Les amendes peuvent aller jusqu'à 300.000 DA, les personnes ayant commis de telles infractions risquent un emprisonnement qui peut aller jusqu'à trois années. Dans l'article 341, la loi réprime également le harcèlement sexuel dont l'infraction est définie pour la première fois. «Est réputée avoir commis l'infraction de harcèlement sexuel et sera punie d'un emprisonnement d'un à trois ans et d'une amende de 100.000 à 300.000 DA toute personne qui abuse de l'autorité que lui confère sa fonction ou sa profession en donnant à autrui des ordres, en proférant des menaces, en imposant des contraintes ou en exerçant des pressions dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle», stipule l'article de loi. Citer Link to post Share on other sites
Wertilani 10 Posted February 2, 2016 Author Partager Posted February 2, 2016 je suis pour tout ça car c'est normal _ y a juste que j'aurais bien aimé qu'on precise un peu le role de chacun pour eviter de creer des situations conflictuelles ...comme par exemple qui fait la cuisine ,qui change le bébé ,qui fait le menage ? parce que maintenant si on a plus le droit de hausser la voix ,je sens qu'on va passer plus de temps dans la cuisine !...qu'en pensez vous les hommes ? vous croyez que ca va a l'encontre de nos droits acquis ou que ça va rien changer _ vous aussi les femmes dites nous un peu comment vous allez utiliser ces nouveaux textes. ps/il va de soi que je soutiens les textes bessah quand meme je sens que ca bouleverser la societe ...ils auraient pu rajouter un article 355 BIS definissant la cuisine et le menage comme domaine reservé a la femme_ chrouhl un peu de texte pour tout le monde quoi:D allez je vais me mettre a apprendre comment faire la kesra et je vais me trouver un tablier en solde ! Citer Link to post Share on other sites
Guest Prisme Posted February 2, 2016 Partager Posted February 2, 2016 je suis pour tout ça car c'est normal _ y a juste que j'aurais bien aimé qu'on precise un peu le role de chacun pour eviter de creer des situations conflictuelles ...comme par exemple qui fait la cuisine ,qui change le bébé ,qui fait le menage ? parce que maintenant si on a plus le droit de hausser la voix ,je sens qu'on va passer plus de temps dans la cuisine !...qu'en pensez vous les hommes ? vous croyez que ca va a l'encontre de nos droits acquis ou que ça va rien changer _ vous aussi les femmes dites nous un peu comment vous allez utiliser ces nouveaux textes. ps/il va de soi que je soutiens les textes bessah quand meme je sens que ca bouleverser la societe ...ils auraient pu rajouter un article 355 BIS definissant la cuisine et le menage comme domaine reservé a la femme_ chrouhl un peu de texte pour tout le monde quoi:D allez je vais me mettre a apprendre comment faire la kesra et je vais me trouver un tablier en solde ! c'est pas toi qui disait que la violence conjugale n'existait pas ? que les femmes pouvaient sans problème sortir dehors en toute tranquillité...:p les algériens sont déjà de parfaits gentleman... ces lois ne sont prévues que pour les éventuels européens/asiatiques qui ne savent pas se tenir aussi bien:o Citer Link to post Share on other sites
Wertilani 10 Posted February 2, 2016 Author Partager Posted February 2, 2016 c'est pas toi qui disait que la violence conjugale n'existait pas ? que les femmes pouvaient sans problème sortir dehors en toute tranquillité...:p les algériens sont déjà de parfaits gentleman... ces lois ne sont prévues que pour les éventuels européens/asiatiques qui ne savent pas se tenir aussi bien:o - les violences conjugales existent _bon c'est comme partout ça concerne je pense une minorité de couples _ le harcelement de rue existe aussi mais la je trouve bizarre la loi ,elle est positive parce qu'elle informe le plus grand nombre sur les risques mais elle surprotege un peu trop la femme ...j'ai l'impression que s'adresser a une fille dans la rue est passible de la loi -il lui suffirait de dire qu'elle a ete importuné et c'est 100000 DINARS... sur le harcelement sexuel au travail par contre c'est positif ... Citer Link to post Share on other sites
Guest Prisme Posted February 2, 2016 Partager Posted February 2, 2016 - les violences conjugales existent _bon c'est comme partout ça concerne je pense une minorité de couples _ le harcelement de rue existe aussi mais la je trouve bizarre la loi ,elle est positive parce qu'elle informe le plus grand nombre sur les risques mais elle surprotege un peu trop la femme ...j'ai l'impression que s'adresser a une fille dans la rue est passible de la loi -il lui suffirait de dire qu'elle a ete importuné et c'est 100000 DINARS... sur le harcelement sexuel au travail par contre c'est positif ... si les hommes algériens se comportaient correctement, jamais personne n'aurait eu l'idée de créer une telle loi:confused: n'en fais pas des victimes... ils ne comprennent pas tout seuls, leurs parents démissionnaires ne les éduquent pas correctement... apparemment il faut taper au porte-monnaie pour les réveiller. Citer Link to post Share on other sites
blanche neige 10 Posted February 2, 2016 Partager Posted February 2, 2016 les algériens sont déjà de parfaits gentleman... ces lois ne sont prévues que pour les éventuels européens/asiatiques qui ne savent pas se tenir aussi bien:o je plussoie. j'en ai fais la rencontre de plus d'un. beaucoup de femmes occidentales se penchent d'avantage sur les exemples d'hommes algeriens. honneur, fidelité, amour et patriotisme sont caractéristiques de cette gente masculine algerienne. Citer Link to post Share on other sites
Lallahome 10 Posted February 2, 2016 Partager Posted February 2, 2016 VIOLENCES CONTRE LES FEMMES Le pardon de la victime peut annuler les poursuites Par Ilhem TERKI - Mardi 02 Fevrier 2016 00:00 Par ailleurs, il faut préciser dans ce sens que cet amendement apporté au Code pénal introduit également une révolution dans l'arsenal juridique national, notamment sur le fait que les femmes seront protégées en quelque sorte sur la voie publique. «Est puni d'un emprisonnement de deux à six mois et d'une amende de 20.000 à 100.000 DA, ou d'une de ces deux peines, quiconque importune une femme dans un lieu public, par tout acte, geste ou parole portant atteinte à sa pudeur», précise, dans ce sens, l'article 233. Les amendes peuvent aller jusqu'à 300.000 DA, les personnes ayant commis de telles infractions risquent un emprisonnement qui peut aller jusqu'à trois années. Dans l'article 341, la loi réprime également le harcèlement sexuel dont l'infraction est définie pour la première fois. «Est réputée avoir commis l'infraction de harcèlement sexuel et sera punie d'un emprisonnement d'un à trois ans et d'une amende de 100.000 à 300.000 DA toute personne qui abuse de l'autorité que lui confère sa fonction ou sa profession en donnant à autrui des ordres, en proférant des menaces, en imposant des contraintes ou en exerçant des pressions dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle», stipule l'article de loi. Excellent....Excellent. Citer Link to post Share on other sites
Guest L'étrangère Posted February 2, 2016 Partager Posted February 2, 2016 Khlet 'alihoum dans les bus :D, c'était là où éclatait le plus de bagarres. Citer Link to post Share on other sites
Guest Prisme Posted February 2, 2016 Partager Posted February 2, 2016 je plussoie. j'en ai fais la rencontre de plus d'un. beaucoup de femmes occidentales se penchent d'avantage sur les exemples d'hommes algeriens. honneur, fidelité, amour et patriotisme sont caractéristiques de cette gente masculine algerienne. :mdr: j'étais ironique... j'ignore si tu l'es toi... il y a un gros problème comportemental chez la gente masculine des sociétés patriarcales... au point où on doit légiférer leur comportement dans la rue, c'est quand même très grave, et ça en dit long sur la situation. je ne suis pas sûre que les algériens soit le spécimen le plus recherché par les occidentales... :p Citer Link to post Share on other sites
KEYBOARDZAPPER 6 451 Posted February 2, 2016 Partager Posted February 2, 2016 (edited) je suis pour tout ça car c'est normal _ y a juste que j'aurais bien aimé qu'on precise un peu le role de chacun pour eviter de creer des situations conflictuelles ...comme par exemple qui fait la cuisine ,qui change le bébé ,qui fait le menage ? parce que maintenant si on a plus le droit de hausser la voix ,je sens qu'on va passer plus de temps dans la cuisine !...qu'en pensez vous les hommes ? vous croyez que ca va a l'encontre de nos droits acquis ou que ça va rien changer _ vous aussi les femmes dites nous un peu comment vous allez utiliser ces nouveaux textes. ps/il va de soi que je soutiens les textes bessah quand meme je sens que ca bouleverser la societe ...ils auraient pu rajouter un article 355 BIS definissant la cuisine et le menage comme domaine reservé a la femme_ chrouhl un peu de texte pour tout le monde quoi:D allez je vais me mettre a apprendre comment faire la kesra et je vais me trouver un tablier en solde ! La loi punit même quand il y a pardon car la personne enfreint la loi en premier et c'est vis a vis de la loi qu'elle est coupable le pardon ne pourra en rien le disculper.... et comme de coutume c'est la femme qui en est victime et c'est elle qui doit pardonner...pour que le mari ne perd pas son honneur. Edited February 2, 2016 by KEYBOARDZAPPER erreur de frappes Citer Link to post Share on other sites
Wertilani 10 Posted February 2, 2016 Author Partager Posted February 2, 2016 seuls les presidents ,les rois et les empereurs ont le droit de grace _ nous mettons la femme algerienne au meme niveau :D un peu de rahma n'a jamais fait de mal , parfois le pardon peut eviter de remplir les maisons de justice et de fabriquer des orphelins ... Citer Link to post Share on other sites
KEYBOARDZAPPER 6 451 Posted February 2, 2016 Partager Posted February 2, 2016 seuls les presidents ,les rois et les empereurs ont le droit de grace _ nous mettons la femme algerienne au meme niveau :D un peu de rahma n'a jamais fait de mal , parfois le pardon peut éviter de remplir les maisons de justice et de fabriquer des orphelins ... il y a certains délits ou vis a vis de la loi le pardon ne passe pas.... Si la chose reste dans le strict secret familliale ou entourage le pardon peut arranger les choses en laissant des séquelles psychiques et physiques mais une fois arrivé au oreilles de la loi c'est trop tard le juge devra se prononcer... Citer Link to post Share on other sites
blanche neige 10 Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 :mdr: j'étais ironique... j'ignore si tu l'es toi... je ne suis pas sûre que les algériens soit le spécimen le plus recherché par les occidentales... :p mince alors :mdr: ces derniers mois, j'avais cru en vous lisant que vous meme, etiez attirée par un spécimen algerien sur ce forum ! la gente masculine va me haïr. :p l'algerien est un Homme à carateres bien trompé qu'on n'en voit plus dans nos societés occidentales. Citer Link to post Share on other sites
Guest L'étrangère Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 mince alors :mdr: ces derniers mois, j'avais cru en vous lisant que vous meme, etiez attirée par un spécimen algerien sur ce forum ! la gente masculine va me haïr. :p l'algerien est un Homme à carateres bien trompé qu'on n'en voit plus dans nos societés occidentales. :mdr: Elle propose même de monter jusqu'à Paris.. Nous avons de bonne pâtisserie. Citer Link to post Share on other sites
Guest Prisme Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 mince alors :mdr: ces derniers mois, j'avais cru en vous lisant que vous meme, etiez attirée par un spécimen algerien sur ce forum ! la gente masculine va me haïr. :p l'algerien est un Homme à carateres bien trompé qu'on n'en voit plus dans nos societés occidentales. je suis occidentale maintenant ?:confused: tu nous lis depuis des mois, il était temps de s'inscrire ou chercher un passe-temps... ou tu es simplement georges le retour numéro 15. quoiqu'il en soit... je sens la française niaise qui s'amourache d'un algérien et pense que tous les algériens sont des princes charmants... honnêtement les occidentales qui veulent des algériens... sont parfois un peu paumée, j'en avais rencontré une à un mariage, la totale, ayant changé de prénom (on se demande pourquoi), avec des théories scientifiques dignes de merlin l'enchanteur:D trouver quelqu'un qui nous correspond sans regarder l'ethnie ou culture est une chose... chercher particulièrement un algérien est assez étrange... comme tout le fétichisme ethnique (asiatique par exemple) est quelque chose de superficiel... pour ne pas dire autre chose Citer Link to post Share on other sites
Guest Prisme Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 :mdr: Elle propose même de monter jusqu'à Paris.. Nous avons de bonne pâtisserie. c'est pas toi qui est prête à aller à bejaia pour que nordine te touche la main... t'as faim à ce point là:confused: Citer Link to post Share on other sites
Guest L'étrangère Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 c'est pas toi qui est prête à aller à bejaia pour que nordine te touche la main... t'as faim à ce point là:confused: Je ne crois pas avoir dit que j'irai à Bjaya et encore moins pour Nordine mais il me semble que vous avez proposé de monter sur Paris :mdr: Ahhh y Segalas ya Segalas. Citer Link to post Share on other sites
blanche neige 10 Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 ou tu es simplement georges le retour numéro 15. mdr, je te révèlerai volontiers ma vraie identité par message privé mais il y a un truc qui cloche ! je ne trouve pas de messageries privés pour discuter en tete à tete avec vous, mademoiselle l'algerienne, qui connait tout aux hommes algeriens. PS: george a du laissé une sacrée empreinte neuro-synaptique et dendritique pour qu'il soit melé à tous ce qui se passe sur le forum. mademoiselle prisme, avouez que vous l'aimez. ;) Citer Link to post Share on other sites
blanche neige 10 Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 :mdr: Elle propose même de monter jusqu'à Paris.. Nous avons de bonne pâtisserie. je ne comprends pas. mademoiselle, pourriez vous eclairer ma lanterne Citer Link to post Share on other sites
blanche neige 10 Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 Je ne crois pas avoir dit que j'irai à Bjaya et encore moins pour Nordine mais il me semble que vous avez proposé de monter sur Paris :mdr: Ahhh y Segalas ya Segalas. prisme est attirée par segalas ?!! c'est beau. Citer Link to post Share on other sites
Guest Prisme Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 Je ne crois pas avoir dit que j'irai à Bjaya et encore moins pour Nordine mais il me semble que vous avez proposé de monter sur Paris :mdr: Ahhh y Segalas ya Segalas. vous êtes bizarres toutes les deux, vous vous connectez en même temps, vouvoyez et toutes les deux jouez à "han l'amoureuse" digne du cp:confused: t'es devenu schizophrène ? ou tu as choppé un stalker... je vais sur paris très souvent, et ce sera pas pour voir les pires trolls de FA:D si tu ne comprends pas l'humour, tout comme tu ne comprends pas ta propre faim... :confused: Citer Link to post Share on other sites
Guest Prisme Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 mdr, je te révèlerai volontiers ma vraie identité par message privé mais il y a un truc qui cloche ! je ne trouve pas de messageries privés pour discuter en tete à tete avec vous, mademoiselle l'algerienne, qui connait tout aux hommes algeriens. PS: george a du laissé une sacrée empreinte neuro-synaptique et dendritique pour qu'il soit melé à tous ce qui se passe sur le forum. mademoiselle prisme, avouez que vous l'aimez. ;) je ne discute pas avec les cas soc:confused: Citer Link to post Share on other sites
blanche neige 10 Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 :D si tu ne comprends pas l'humour, tout comme tu ne comprends pas ta propre faim... :confused: intéressant. L'etrangere a une faim d'ours. Citer Link to post Share on other sites
blanche neige 10 Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 je ne discute pas avec les cas soc:confused: c'est bien. meme très bien :D Citer Link to post Share on other sites
Guest L'étrangère Posted February 3, 2016 Partager Posted February 3, 2016 vous êtes bizarres toutes les deux, vous vous connectez en même temps, vouvoyez et toutes les deux jouez à "han l'amoureuse" digne du cp:confused: t'es devenu schizophrène ? ou tu as choppé un stalker... je vais sur paris très souvent, et ce sera pas pour voir les pires trolls de FA:D si tu ne comprends pas l'humour, tout comme tu ne comprends pas ta propre faim... :confused: Oui mais moi je t'ai lu et tu voulais venir rien que pour lui.. Ceci dit ça ne me regarde pas, je ne m'y oppose pas et d'ailleurs si j'ai bien compris tu t'en fiches de la pâtisserie tu es un peu comme Nordine, libre et légère :D Que mes commentaires ne te coupent pas dans tes élans depuis le temps qu'il a mis une annonce. Citer Link to post Share on other sites
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