Procès intenté par Total et Repson à Sonatrach Bouterfa privilégie un règlement à l’amiable

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En visite, hier, au pôle pétrochimique d’Arzew, le ministre de l’Energie, Noureddine Bouterfa, s’est montré serein concernant les actions engagées, en mai dernier, par le français Total et l’espagnol Respsol auprès de la Cour de Genève pour un arbitrage international.

 

 

«Il est naturel qu’ils essaient de défendre leurs intérêts. Nous allons défendre les nôtres. Sonatrach a assez d’arguments sur ce dossier-là», a déclaré le ministre. «La compagnie nationale Sonatrach a su argumenter son dossier et a pris acte de la voie contentieuse empruntée par le groupe français Total», a-t-il affirmé. «Ils n’ont fait que défendre leurs intérêts et nous savons défendre les nôtres», a encore affirmé le ministre, qui a qualifié ce litige «de petit différend conflictuel qui ne constitue pas un enjeu stratégique majeur».

 

Le ministre a, dans la foulée, exprimé son étonnement de voir ces procédures engagées plus d’une décennie après l’instauration par le gouvernement algérien des taxes sur les profits exceptionnels. «Nous avons toujours gardé les portes ouvertes à nos partenaires. Les portes du dialogue sont ouvertes pour un règlement à l’amiable», a ajouté le ministre.

 

Ayant pris acte de la voie choisie par ces deux sociétés pétrolières, Sonatrach a, dans un récent communiqué, affirmé «privilégier la recherche de solutions à l’amiable acceptables». Les groupes français Total et l’espagnol Repsol ont engagé une procédure en contentieux contre l’Algérie et Sonatrach auprès de la Cour internationale d’arbitrage de Genève pour contester une application rétroactive de la taxe sur les profits exceptionnels introduite, en 2006, par la loi sur les hydrocarbures. Total et Repsol ont sollicité l’arbitrage international en vue d’obtenir une compensation évaluée par des médias français à plusieurs centaines de millions d’euros.

 

Total et Repsol contestent la façon dont l’Algérie a rétroactivement modifié le partage des profits tirés des hydrocarbures dès que le pétrole a dépassé la barre des 30 dollars. Le gouvernement algérien avait créé une taxe sur les profits exceptionnels réalisés par les compagnies étrangères. Par ailleurs, Noureddine Bouterfa a réitéré son annonce, faite la veille à Skikda, concernant la réalisation de quatre raffineries qui seront implantées à Tiaret, Arzew, Hassi Messaoud et Skikda. «Les études ont été lancées et les avis d’appels d’offres seront lancés l’année prochaine», a précisé le ministre. Les futures raffineries vont doubler les capacités nationales de raffinage à l’horizon 2018, qui sont de l’ordre de 30 millions de tonnes par an actuellement. Accompagné du PDG de Sonatrach, Amine Mazouz, le ministre de l’Energie a visité les unités de raffinage du pétrole et de liquéfaction du gaz implantées à Arzew.