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Visa de retour rentrer en Algérie avec un récépissé


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bjr Manar et Lynna,

 

mon mari est tjrs blq en algérie.

son passeport est périmé depuis 2 jours, ils ne veulent lui proroger son passeport.

mtn, il essaie a Alger s'il peut avoir un passeport spécifique de retour en France.

c trop compliqué.

Annaba, accepte le visa de retour s'il a son passeport prorogé ou ce type de passeport.

Il attends la réponse et son récipissé expire le 17/09, j'espère que Annaba lui donnera son visa inchallah mm si son récépissé nest plus valable;

 

bon courage à tous

on a tous nos épreuves que DIEU nous a donné

 

 

BON COURAGE

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saha aidkoum koul aam ouahna ouantouma bielf elf kheir

lyna . amande esque il ya des nouvelles

pour lynna pourquoi n'a tu pas prend le bateau et perder le temep avec le consulat qui n'a rien fait pour toi

ta dernière solution et de remetrre la copie originale de la demande de la carte de séjour

a qualqun de ta famille a la france de polonger la durée par d'autre 03 mois sauf que tu n'a pas envouyé avec le dossier de visa de retour au consulat.

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Du nouveau pour le visa français

par Djamel Belaïfa

 

Les étrangers titulaires d'un titre autorisant à séjourner en France, fût-ce à titre provisoire, peuvent quitter le territoire français et y revenir, tant que ce titre n'a pas expiré et sans avoir à solliciter de visa.

 

C'est ce qui vient d'être énoncé dans une nouvelle circulaire émanant du ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire français, adressée aux préfets. Cette nouvelle circulaire, qui vient abroger la précédente circulaire du 06 juillet 2009, décrit les effets qui s'attachent en termes de franchissement des frontières, aux autorisations provisoires de séjours (APS) et aux récépissés de demande de titre de séjour. Elle précise les hypothèses dans lesquelles un visa consulaire de retour est exigé pour être réadmis sur le territoire.

 

De prime abord et en préambule de cette circulaire, le ministère de l'Immigration signale que les effets qui s'attachent, en matière d'entrée sur le territoire français des ressortissants d'Etat tiers soumis à visa, à la détention d'autorisations provisoires de séjour ou des récépissés de demande de titre de séjour, ont fait l'objet de plusieurs circulaires et instructions, en dernier lieu de la circulaire du 06 juillet 2009. Le ministère signale dans ce contexte que les difficultés soulevées par la mise en oeuvre de ces différents textes conduisent, dans un souci de sécurité juridique et de simplification, à clarifier les règles applicables. A ce titre, le département d'Eric Besson a tenu à rappeler que le code des frontières Schengen (CFS), entré en vigueur le 13 octobre 2006, impose, en application des articles 5 point 1b, 7 et 13, de vérifier que les conditions d'entrée dans l'espace Schengen des ressortissants soumis à visa sont remplies. Ces conditions sont la possession d'un visa ou la détention d'un «titre de séjour en cours de validité».

 

Pour plus de précisions, le ministère de l'Immigration indique que la définition du titre de séjour contenue dans les articles 2 § 15 du code frontières Schengen fait apparaître que cette notion recouvre l'ensemble des titres autorisant le séjour sur le territoire national d'un Etat membre, ainsi que le retour sur son territoire, à l'exception des titres temporaires délivrés au cours de l'examen d'une première demande de titre ou au cours de l'examen d'une demande d'asile.

 

En combinaison des ordonnances du conseil d'Etat et des dispositions du code des frontières Schengen, les titulaires de l'ensemble des autorisations provisoires de séjour (exception faite des autorisations de séjour délivrées dans le cadre de l'examen d'une demande d'asile), ainsi que les détenteurs de récépissé de demandes de renouvellement de titre de séjour, peuvent quitter le territoire français et revenir tant que ces titres n'ont pas expiré, et sans recourir à une demande de visa.

 

Par contre, les ressortissants de pays tiers soumis à visa et qui auraient quitté le territoire français munis soit d'une autorisation provisoire de séjour délivrée dans le cadre de l'examen d'une demande d'asile, soit d'un récépissé de demande délivré dans le même cadre, soit encore d'un récépissé de première demande de titre de séjour, ne peuvent pas revenir dans l'espace Schengen que munis d'un visa.

 

Néanmoins, le ministère de l'Immigration signale que cette règle ne fait pas obstacle dans certaines hypothèses exceptionnelles à l'exercice par l'autorité préfectorale de son pouvoir d'appréciation des situations individuelles pour délivrer, à titre de facilité, un visa de retour préfectoral. Les cas exceptionnels de délivrance de visa peuvent concerner, sur présentation de justificatifs adéquats, les cas de force majeure, les voyageurs d'affaires, les stagiaires, les cas humanitaires, les étudiants pendant les vacances scolaires ou universitaires. «Il importe néanmoins de rappeler qu'à l'exception du visa préfectoral délivré aux étrangers mineurs, qui a fait l'objet d'une notification à la Commission européenne, le visa de retour préfectoral ne permet normalement le franchissement des frontières extérieures de l'espace Schengen que par un point d'entrée français», précise la circulaire.

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  • 1 month later...

pour plus de detaille on peut voyager en algerie avec un recipesse dans le cas ou ce n'est pas un pour l'obtenetion d'une PREMIERE carte c à d si c'est un renouvellement de carte il n y a pas de soucie par contre si c'est la premiere la reponse et categorique c'est non c'est interdit

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  • 2 weeks later...

Bonjour tt le monde,

 

Pour moi j'ai déposé mon dossier de renouvellement du titre de séjour et j'ai le statut de salarié carde, j'ai un récépissé de 3 mois et je veux partir en Algérie durant la période de validité du récépissé sachant que le récépissé est accompagné de mon titre de séjour a renouveler.

es que je peut partir quand mm sans problèmes a mon retour d'Algérie????

 

 

merci d'avance pour vos réponses :)

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Bonjour lynna

 

je voudrai bien savoir si c un récépissé de renouvellement ou c le 1er récépissé avec qui tu es parties en Algérie?

 

car moi j'ai un récépissé de renouvellement de titre de séjour et j'ai le statu de salarié carde et je veut partir en Algérie durant la période de validité de mon récépissé, es que je ne crains rien ou c le mm cas avec toi?

 

merci d'avance

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bonjour

je te le conseiller de ne prend pas le risque avec ce recepissé car tu aura des problèmes lors ton retour de l'algerie en france attendait la délivrance de la carte de séjour de 01 ans au plus puis tu prend décision de rentre a alger

ça c a mon avis et bonne chance

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Pour votre information -

 

Bonjour,

 

j'ai un recepissé de trois mois de demande de carte de sejour délivré par la prefecture de la seine saint denis. Est ce que je peux rentrer en algerie avec ce recepissé? Est ce que le visa de retour existe à la prefecture de bobigny?

 

Merci

 

Deux situations peuvent se présenter.

 

1- L'étranger dispose déjà d'un titre de séjour

L'étranger non communautaire qui dispose déjà d'un titre de séjour (carte de séjour temporaire, carte de résident, certificat de résidence pour algérien, récépissé de renouvellement de l'un de ces titres de séjour) n'a pas besoin de visa de retour.

 

2- L'étranger n'a pas encore de titre de séjour

Si l'étranger bénéficie :

• d'un récépissé de première demande de carte de séjour (et non pas d'une demande de renouvellement de carte de séjour),

• d'un récépissé constatant le dépôt d'une demande de statut de réfugié ou d'apatride,

• d'une autorisation provisoire de séjour lorsqu'il est ressortissant d'un pays soumis à obligation de visa de court séjour,

il devra, pour pouvoir revenir en France, demander avant son départ la délivrance d'un visa de retour préfectoral auprès de la préfecture de son domicile.

Cette délivrance est laissé à la libre appréciation du Préfet, qui pourra le refuser.

Pour les cas cités ci-dessus, la durée de validité du visa de retour est limité (au maximum) à la durée de validité du récépissé ou de l'autorisation.

 

Source : Quelles formalités doit accomplir un étranger non communautaire résidant en France pour se rendre dans un pays hors Espace Schengen ? - Service-public.fr

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bonjour tout le monde,

 

mon mari a reussi à avoir sa prorogation de passeport et visa de retour.

Mtn, il est rentré en France Hamdoulillah.

On lui a donné un titre de 1 an pour le moment.

 

pour rappel, avant d'aller en Algérie vérifié bien que votre passeport est récente (date expiration +de 6 mois).

Un récipissé de 1er titre peut passer pour avoir un visa de retour ss pb auprès du consulat si le psseport ne va pas expiré.

pour les renouvellement de titre de séjours, il nya aucun probleme.

a bientot

bon courage à vous

bisous

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Deux situations peuvent se présenter.

 

1- L'étranger dispose déjà d'un titre de séjour

L'étranger non communautaire qui dispose déjà d'un titre de séjour (carte de séjour temporaire, carte de résident, certificat de résidence pour algérien, récépissé de renouvellement de l'un de ces titres de séjour) n'a pas besoin de visa de retour.

 

2- L'étranger n'a pas encore de titre de séjour

Si l'étranger bénéficie :

• d'un récépissé de première demande de carte de séjour (et non pas d'une demande de renouvellement de carte de séjour),

• d'un récépissé constatant le dépôt d'une demande de statut de réfugié ou d'apatride,

• d'une autorisation provisoire de séjour lorsqu'il est ressortissant d'un pays soumis à obligation de visa de court séjour,

il devra, pour pouvoir revenir en France, demander avant son départ la délivrance d'un visa de retour préfectoral auprès de la préfecture de son domicile.

Cette délivrance est laissé à la libre appréciation du Préfet, qui pourra le refuser.

Pour les cas cités ci-dessus, la durée de validité du visa de retour est limité (au maximum) à la durée de validité du récépissé ou de l'autorisation.

 

Source : Quelles formalités doit accomplir un étranger non communautaire résidant en France pour se rendre dans un pays hors Espace Schengen ? - Service-public.fr

 

 

 

Bonjour Harley,

 

la préfecture de la seine saint denis ne délivre plus de visa prefectoral, les autres prefectures je ne sais pas.

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  • 2 months later...
  • 2 weeks later...

Visa et voyage en Algérie

 

Bonjour à tous,

Je suis nouvelle sur le forum.

Voilà, je vous explique : mon mari est parti en Algérie avec un Visa Schengen et ici en France ap son départ ont me dit qu'il ne pourra pas revenir sans visa de retour alors qu'à la Préfecture on nous affirmé le contraire.

Son visa est valable 90 jours avec entrée multiples. Qu'en pensez vous?? J'ai trop peur que mon mari est des soucis pour revenir en France.

Merci d'avance pour vos réponses.

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courage

 

bonjour se la fait 3mois ils mon pas répondu pour le visa de retour consulat Français a Alger je suis renter avec un récépissé de 1 demande de titre de séjour comment je fait

 

 

bonjour Dali,

avez vous eu des nouvelles ? sinon il faut que vous alliez avec le courrier qu'ils vous ont envoyer (n° dossier de votre demande)

Et / ou je crois que à Alger, on vous donne un identifiant pour consulter votre dossier sur internet.

 

voilà inchallah ça avancera vite.

;)

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hello

 

Merci pour vos réponses.

Je pense quand mm que je vais partir puisque y aura pas de problème avec le récépissé de renouvellement je vais la tenter.

merci pour vous

 

svp si y a quelqu'un qui a exactement le mm as que moi qu'il nous informe svp merci d'avance

 

 

 

Alors tu es parti ou tu as annulé ton voyage ?

a+

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ya des solutions a tt avec Allah

 

Bonjour à tous,

Je suis nouvelle sur le forum.

Voilà, je vous explique : mon mari est parti en Algérie avec un Visa Schengen et ici en France ap son départ ont me dit qu'il ne pourra pas revenir sans visa de retour alors qu'à la Préfecture on nous affirmé le contraire.

Son visa est valable 90 jours avec entrée multiples. Qu'en pensez vous?? J'ai trop peur que mon mari est des soucis pour revenir en France.

Merci d'avance pour vos réponses.

 

 

 

bonjour Naadira,

Votre mari est en Algérie, il est passé avec un 1er titre de séjour ou renouvellement ?

Je ne comprend pas très bien, merci de m'en dire plus si je peux ma soeur pour t'aider.

bisous

bon courage

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Bonjour à tous,

Je suis nouvelle sur le forum.

Voilà, je vous explique : mon mari est parti en Algérie avec un Visa Schengen et ici en France ap son départ ont me dit qu'il ne pourra pas revenir sans visa de retour alors qu'à la Préfecture on nous affirmé le contraire.

Son visa est valable 90 jours avec entrée multiples. Qu'en pensez vous?? J'ai trop peur que mon mari est des soucis pour revenir en France.

Merci d'avance pour vos réponses.

 

 

Bonsoir,

 

je ne vois pas prquoi tu devrais te douter de ce que la préfecture t'as dit car elle a pas tord

 

lis ceci:

 

Voyager dans l’espace Schengen

En tant que citoyen d’un pays tiers, vous pouvez pénétrer et circuler sur le territoire des États membres appliquant les dispositions de Schengen pendant une période d’au maximum trois mois,90jours pour autant que vous remplissiez les conditions d'entrée fixées dans l'acquis de Schengen, à savoir :

 

être en possession d’un titre de transport valide,

être en possession d’un visa pour un séjour de courte durée si cela est exigé;

être en mesure de démontrer l’objet du déplacement;

être en possession de moyens de subsistance suffisants pour la période du séjour et le retour,

être assuré par une assurance voyage,

en outre, vous ne devez pas figurer dans le système d’information de Schengen aux fins d’un refoulement et vous ne devez pas être considéré comme une menace pour l’ordre public ou la sécurité nationale pour tous les États de Schengen.

A noter que si vous souhaitez séjourner plus de trois mois, il vous faut toujours un visa national de longue durée ou un permis de séjour. Il appartient aux différents pays de fixer leurs propres exigences.

 

Sur la base de l’acquis de Schengen, un permis de séjour valide émis par un État membre de Schengen, accompagné d'un titre de transport, peut remplacer un visa. Ainsi, un ressortissant d’un pays tiers présentant son passeport et un permis de séjour valide délivré par un État membre de Schengen est autorisé à pénétrer sur le territoire d'un autre État membre de Schengen pour un séjour de courte durée sans avoir besoin de visa.

 

 

Les pays dont les ressortissants sont concernés par le visa Schengen

Les ressortissants des pays suivants sont soumis à l’obligation de disposer d’un visa Schengen en règle pour pouvoir pénétrer ou transiter par l'espace Schengen :

 

A: Afghanistan, Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Angola, Antigua-et-Barbuda, Arabie Saoudite, Arménie, Azerbaïdjan

 

 

Les pays concernés par le Visa Schengen

 

si j'ai compris ton mari n'aura pas de mal si bien sur il a un titre de séjour???? sans sa oui il ne poura pas revenir

sa fait combien de temps quil en franceavec se visa?

 

le visa quil a permet de rentré en france pr une période de 3Mois

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