Marina192308 10 Posted March 16, 2010 Partager Posted March 16, 2010 Salam Je suis en France et je souhaiterais avoir la bonne réponse pour un problème. Lors de falsification de documents (le cas présent une procuration pour une divorce) le délai de prescription est de 3 ans date à laquelle a été utilisé le document ou bien la personne a 3 ans pour faire appel après avoir découvert la falsification. C'est trés important je vous remercie vraiment par avance de vos réponses car j'ai contacté un avocat algérien qui me dit 3 ans après la découverte de la falsification et un autre 3 ans date à laquelle a été utilisé le document. Je suis vraiment perdue. Merci encore de vos réponses Marina Citer Link to post Share on other sites
Guest Sylla Posted March 16, 2010 Partager Posted March 16, 2010 Salam Je suis en France et je souhaiterais avoir la bonne réponse pour un problème. Lors de falsification de documents (le cas présent une procuration pour une divorce) le délai de prescription est de 3 ans date à laquelle a été utilisé le document ou bien la personne a 3 ans pour faire appel après avoir découvert la falsification. C'est trés important je vous remercie vraiment par avance de vos réponses car j'ai contacté un avocat algérien qui me dit 3 ans après la découverte de la falsification et un autre 3 ans date à laquelle a été utilisé le document. Je suis vraiment perdue. Merci encore de vos réponses Marina Bonsoir Marina L'infraction que tu décris constitue un faux conformément aux dispositions de l'article 441-1 du Code Pénal. Selon la jurisprudence de la Cour de Cassation, est constitutive d'un "usage de faux" la production en justice d'un document contrefait qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un droit ou d'un fait ayant des conséquences juridiques. Les délits de faux et usage de faux sont des infractions instantanées par opposition aux infractions continues. Le point de départ de la prescription est le jour de l'utilisation délictueuse du faux écrit. La prescription est en effet de 3 ans. Voili voilou ;) Citer Link to post Share on other sites
shivaz 10 Posted March 17, 2010 Partager Posted March 17, 2010 ... Citer Link to post Share on other sites
Marina192308 10 Posted March 19, 2010 Author Partager Posted March 19, 2010 Salam, Je vous remercie vraiment beaucoup de votre réponse. Car lorsque j'ai contacté un avocat sur alger, il m'a confirmé que le délai de prescription était de 3 ans date à laquelle la personne découvrait qu'on avait fait un faux en son nom. Je vous explique clairement, l'ex femme de mon mari n'a pas voulu divorcer pour qu'il ne refasse pas sa vie ici en France, alors nous avons fait une procuration en son nom à elle pour qu'un avocat la représente mais c'est nous qui avont payé. L'avocat dit que la prescription ne prend pas effet le jour du jugement de divorce mais le jour ou elle sera qu'elle est divorcée. Car cela fait 2 ans qu'elle est divorcée mais nous ne lui avons rien dit pour qu'elle ne fasse pas trop de problème. Et comme le juge nous a confirmé que le délai prenait effet à la date à laquelle elle était au courant du divorce nous avons vraiment été choqué. Ce qui voudrait dire que si on lui dit qu'elle est divorcée dans 10 ans elle pourra toujours porté plainte contre faux et usage de faux à notre encontre et qu'elle aura toujours les 3 ans de délai. Voila ce qu'un avocat et un juge nous a dit. Je suis trés instante mais nous vivons ainsi depuis 4 ans nous avons un enfant de 19 mois et comme elle veut qu'il garde leur petites filles mais pas chez nous 4 jours par semaine, je ne vois presque pas mon mari mon fils ne connait ni son pére ni ses soeurs et honnetement cette situation nous rend fou, nous ne trouvons pas de solution. Citer Link to post Share on other sites
Marina192308 10 Posted March 19, 2010 Author Partager Posted March 19, 2010 Bonsoir Marina L'infraction que tu décris constitue un faux conformément aux dispositions de l'article 441-1 du Code Pénal. Selon la jurisprudence de la Cour de Cassation, est constitutive d'un "usage de faux" la production en justice d'un document contrefait qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un droit ou d'un fait ayant des conséquences juridiques. Les délits de faux et usage de faux sont des infractions instantanées par opposition aux infractions continues. Le point de départ de la prescription est le jour de l'utilisation délictueuse du faux écrit. La prescription est en effet de 3 ans. Voili voilou ;) bonjour il s'agit d'une jurisprudence en algérie car l'utilisation de ce faux a été fait en algérie et le divorce prononcé en algérie. Merci d'avance Citer Link to post Share on other sites
tajine 10 Posted March 19, 2010 Partager Posted March 19, 2010 Salam, Je vous remercie vraiment beaucoup de votre réponse. Car lorsque j'ai contacté un avocat sur alger, il m'a confirmé que le délai de prescription était de 3 ans date à laquelle la personne découvrait qu'on avait fait un faux en son nom. Je vous explique clairement, l'ex femme de mon mari n'a pas voulu divorcer pour qu'il ne refasse pas sa vie ici en France, alors nous avons fait une procuration en son nom à elle pour qu'un avocat la représente mais c'est nous qui avont payé. L'avocat dit que la prescription ne prend pas effet le jour du jugement de divorce mais le jour ou elle sera qu'elle est divorcée. Car cela fait 2 ans qu'elle est divorcée mais nous ne lui avons rien dit pour qu'elle ne fasse pas trop de problème. Et comme le juge nous a confirmé que le délai prenait effet à la date à laquelle elle était au courant du divorce nous avons vraiment été choqué. Ce qui voudrait dire que si on lui dit qu'elle est divorcée dans 10 ans elle pourra toujours porté plainte contre faux et usage de faux à notre encontre et qu'elle aura toujours les 3 ans de délai. Voila ce qu'un avocat et un juge nous a dit. Je suis trés instante mais nous vivons ainsi depuis 4 ans nous avons un enfant de 19 mois et comme elle veut qu'il garde leur petites filles mais pas chez nous 4 jours par semaine, je ne vois presque pas mon mari mon fils ne connait ni son pére ni ses soeurs et honnetement cette situation nous rend fou, nous ne trouvons pas de solution.c'est franchement dégueulasse!!!!! ça existe encore des gens comme ça? c'est monstrueux! je le souhaite à cette femme qu'elle porte plainte contre vous pour faux et usage de faux en son nom, vous me dégoutez! barka! Citer Link to post Share on other sites
Guest Sylla Posted March 19, 2010 Partager Posted March 19, 2010 Salam, Je vous remercie vraiment beaucoup de votre réponse. Car lorsque j'ai contacté un avocat sur alger, il m'a confirmé que le délai de prescription était de 3 ans date à laquelle la personne découvrait qu'on avait fait un faux en son nom. Je vous explique clairement, l'ex femme de mon mari n'a pas voulu divorcer pour qu'il ne refasse pas sa vie ici en France, alors nous avons fait une procuration en son nom à elle pour qu'un avocat la représente mais c'est nous qui avont payé. L'avocat dit que la prescription ne prend pas effet le jour du jugement de divorce mais le jour ou elle sera qu'elle est divorcée. Car cela fait 2 ans qu'elle est divorcée mais nous ne lui avons rien dit pour qu'elle ne fasse pas trop de problème. Et comme le juge nous a confirmé que le délai prenait effet à la date à laquelle elle était au courant du divorce nous avons vraiment été choqué. Ce qui voudrait dire que si on lui dit qu'elle est divorcée dans 10 ans elle pourra toujours porté plainte contre faux et usage de faux à notre encontre et qu'elle aura toujours les 3 ans de délai. Voila ce qu'un avocat et un juge nous a dit. Je suis trés instante mais nous vivons ainsi depuis 4 ans nous avons un enfant de 19 mois et comme elle veut qu'il garde leur petites filles mais pas chez nous 4 jours par semaine, je ne vois presque pas mon mari mon fils ne connait ni son pére ni ses soeurs et honnetement cette situation nous rend fou, nous ne trouvons pas de solution. Bon. Au risque de choquer Tajine, je voulais te poser une petite question Marina : - je ne comprends pas pourquoi ton mari et toi avez choisi le divorce par consentement mutuel si son ex-épouse n'était pas consentante. J'ai cru comprendre que la "répudiation" permettait au mari de mettre fin, de façon unilatérale au mariage. Et de ce que j'ai lu, la répudiation est juridiquement valable de la France. Pas le bâton Tajine !!! Pas le bâton !!!! Citer Link to post Share on other sites
Guest lyz Posted March 19, 2010 Partager Posted March 19, 2010 Salam, Je vous remercie vraiment beaucoup de votre réponse. Car lorsque j'ai contacté un avocat sur alger, il m'a confirmé que le délai de prescription était de 3 ans date à laquelle la personne découvrait qu'on avait fait un faux en son nom. Je vous explique clairement, l'ex femme de mon mari n'a pas voulu divorcer pour qu'il ne refasse pas sa vie ici en France, alors nous avons fait une procuration en son nom à elle pour qu'un avocat la représente mais c'est nous qui avont payé. L'avocat dit que la prescription ne prend pas effet le jour du jugement de divorce mais le jour ou elle sera qu'elle est divorcée. Car cela fait 2 ans qu'elle est divorcée mais nous ne lui avons rien dit pour qu'elle ne fasse pas trop de problème. Et comme le juge nous a confirmé que le délai prenait effet à la date à laquelle elle était au courant du divorce nous avons vraiment été choqué. Ce qui voudrait dire que si on lui dit qu'elle est divorcée dans 10 ans elle pourra toujours porté plainte contre faux et usage de faux à notre encontre et qu'elle aura toujours les 3 ans de délai. Voila ce qu'un avocat et un juge nous a dit. Je suis trés instante mais nous vivons ainsi depuis 4 ans nous avons un enfant de 19 mois et comme elle veut qu'il garde leur petites filles mais pas chez nous 4 jours par semaine, je ne vois presque pas mon mari mon fils ne connait ni son pére ni ses soeurs et honnetement cette situation nous rend fou, nous ne trouvons pas de solution. Mais de quel droit vous faite une procuration au nom de quelq. son qu'il sois au courant ????:mad:c'est trop facile!!n'importe qui pouras se faire une procution meme pour ruiner quelq.:mad::mad::mad::crazy: Citer Link to post Share on other sites
Guest lyz Posted March 19, 2010 Partager Posted March 19, 2010 Waow cela me fait peur il y a de quoi etre mefiante de tout le monde. Citer Link to post Share on other sites
tajine 10 Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 Bon. Au risque de choquer Tajine, je voulais te poser une petite question Marina : - je ne comprends pas pourquoi ton mari et toi avez choisi le divorce par consentement mutuel si son ex-épouse n'était pas consentante. J'ai cru comprendre que la "répudiation" permettait au mari de mettre fin, de façon unilatérale au mariage. Et de ce que j'ai lu, la répudiation est juridiquement valable de la France. Pas le bâton Tajine !!! Pas le bâton !!!! et les enfants qu'ils ont eu ensemble???? alors on répudie une femme parce qu' une espèce de bonne femme arrogante vient te voler ton mari, absoudre ton mariage, briser une famille, perdre son toit, surement une petite pension qu'il devait obligatoirement lui verser, oui c'est dégueulasse, en plus c'est même pas franc de leur part:des traitres qui donnent un coup dans le dos à une mère de famille qui ne demandait rien!!!je vais rester polie, très polie Citer Link to post Share on other sites
tajine 10 Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 tu sais quoi marina? je te ferais payer une pension compensatoire jusqu'à la fin tes jours pour payer ta malhonnêteté, Dieu jugera, car tu lui fais offense en brisant un mariage et vivre dans le haram! pire! ayant enfanter dans le péché! tu me dégoutes! Citer Link to post Share on other sites
Guest lyz Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 tu sais quoi marina? je te ferais payer une pension compensatoire jusqu'à la fin tes jours pour payer ta malhonnêteté, Dieu jugera, car tu lui fais offense en brisant un mariage et vivre dans le haram! pire! ayant enfanter dans le péché! tu me dégoutes! :(:(:(:( a commencer par celui qui leurs a déliver une procuration dans le dos de la concernée il devrait croupir en prison. moi a la place de la femme bernée, je ne dormirais pas, avant d'etre sure qu'ils croupissent en prison, et pour longtemps, mais avec des magouille et tronperies il n'aurons jamais le bonheur. Citer Link to post Share on other sites
Guest Sylla Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 :(:(:(:( a commencer par celui qui leurs a déliver une procuration dans le dos de la concernée il devrait croupir en prison. moi a la place de la femme bernée, je ne dormirais pas, avant d'etre sure qu'ils croupissent en prison, et pour longtemps, mais avec des magouille et tronperies il n'aurons jamais le bonheur. olalaaa. Mais de quel droit jugez-vous cette femme ? Toutes les apparences sont contre elle mais qui vous dit que la vie de son mari n'était pas un vrai calvaire ? Seul Dieu a les tenants et les aboutissants les enfants, alors laissez-le seul juge ! Vous faites un transfert en vous imaginant à la place de la femme "bafouée". Je comprends votre émotion d'autant plus que les moyens utilisés ne sont pas honnêtes. Elle a posé une question...elle méritait sans aucun doute une réponse. Bien mal acquis ne profite sans doute jamais, mais chacun est responsable de ses actes. :confused: Citer Link to post Share on other sites
Guest lyz Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 olalaaa. Mais de quel droit jugez-vous cette femme ? Toutes les apparences sont contre elle mais qui vous dit que la vie de son mari n'était pas un vrai calvaire ? Seul Dieu a les tenants et les aboutissants les enfants, alors laissez-le seul juge ! Vous faites un transfert en vous imaginant à la place de la femme "bafouée". Je comprends votre émotion d'autant plus que les moyens utilisés ne sont pas honnêtes. Elle a posé une question...elle méritait sans aucun doute une réponse. Bien mal acquis ne profite sans doute jamais, mais chacun est responsable de ses actes. :confused: meme on vivant un calvaire!!!on ne doit pas faire des documents au nom des personnes sans leurs consentement !!!mais on va ou lààà il manque plus que ça!!!waowwwwwwwwww. Citer Link to post Share on other sites
Guest Didine RAYAN Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 je n'ai rien pigé ça vous arrive cette amnésie, enfin le vide cranien? quelqu'un peut-il me faire une synthese?:confused: Citer Link to post Share on other sites
Guest Sylla Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 meme on vivant un calvaire!!!on ne doit pas faire des documents au nom des personnes sans leurs consentement !!!mais on va ou lààà il manque plus que ça!!!waowwwwwwwwww. Aux grands maux les grands moyens. ;) Enfin, bref...elle le sait maintenant, puisqu'il y a une épée de Damoclès au-dessus de sa tête. La justice réprouve, la justice tranchera. Pas la peine de la lapider sur forum public. Citer Link to post Share on other sites
Guest Sylla Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 je n'ai rien pigé ça vous arrive cette amnésie, enfin le vide cranien? quelqu'un peut-il me faire une synthese?:confused: Marina est dans la mouise. Citer Link to post Share on other sites
djallalnamri 10 Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 Aux grands maux les grands moyens. ;) Enfin, bref...elle le sait maintenant, puisqu'il y a une épée de Damoclès au-dessus de sa tête. La justice réprouve, la justice tranchera. Pas la peine de la lapider sur forum public. ton avatar d'avocate te va bien finalement:D en somme c'est une histoire de choc des cultures Citer Link to post Share on other sites
Guest Didine RAYAN Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 Marina est dans la mouise. tu sais sylla je te vois un peu douée fel kanoun mais laisse moi te dire que le délit continu est continu jusqu'au moment où il est mis au grand jour, il peut prendre 1OO ans la préscription d'une contravention est de deux ans celle d'un délit cinq ans et celle d'un crime dix ans aucune infraction n'est impréscritible, même les crimes terroristes Citer Link to post Share on other sites
Guest Sylla Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 ton avatar d'avocate te va bien finalement:D en somme c'est une histoire de choc des cultures Choc des cultures ? Non, pas du tout. Juste pas envie de juger. Chacun sa vie. J'essaie de vivre ma vie comme il faut, c'est une activité qui m'occupe à temps plein. :p Citer Link to post Share on other sites
djallalnamri 10 Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 Choc des cultures ? Non, pas du tout. Juste pas envie de juger. Chacun sa vie. J'essaie de vivre ma vie comme il faut, c'est une activité qui m'occupe à temps plein. :p choc des cultures:délit "français"...jurisprudence algérienne!:crazy: Citer Link to post Share on other sites
Guest Sylla Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 tu sais sylla je te vois un peu douée fel kanoun mais laisse moi te dire que le délit continu est continu jusqu'au moment où il est mis au grand jour, il peut prendre 1OO ans la préscription d'une contravention est de deux ans celle d'un délit cinq ans et celle d'un crime dix ans aucune infraction n'est impréscritible, même les crimes terroristes Bah si...tu as dit le contraire juste avant. Les seuls crimes imprescriptibles, au regard de la loi, est le crime de guerre et le crime contre l'humanité. Citer Link to post Share on other sites
Guest Sylla Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 choc des cultures:délit "français"...jurisprudence algérienne!:crazy: Délit français ? Comment ça ? Citer Link to post Share on other sites
Guest lyz Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 Bah si...tu as dit le contraire juste avant. Les seuls crimes imprescriptibles, au regard de la loi, est le crime de guerre et le crime contre l'humanité. moi je l'apelle un poignard dans le dos. ce n'est que les lâches qui poignardent dans le dos. et j'espere que le dicton qui dit, ce que tu fais, tu le recupère au millième, se met en marche.:mad: Citer Link to post Share on other sites
djallalnamri 10 Posted March 20, 2010 Partager Posted March 20, 2010 Délit français ? Comment ça ? ben avoue que l'histoire a commencé en france:D Citer Link to post Share on other sites
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