Guest Soizik Posted October 29, 2013 Partager Posted October 29, 2013 L'employeur a obligation d'interroger la préfecture( sur l'authenticité du titre de séjour et, du souhait de recruter la personne)) en aucun cas la DDTEFP. oui bien sûr ... je n'ai pas voulu dire ça ... par contre, il ne doit pas faire de contrat de travail sans cette autorisation ... sur l'autorisation, je me souviens qu'il y avait la mention : valable jusqu'au ... donc l'employeur doit redemander l'autorisation au salarié à l'échéance de la précédente ... ps : je fais part de mon expérience ... mais j'ai arrêté de travaillé en janvier 2008 ... donc si les choses ont changé , je ne les connais pas ... Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 29, 2013 Author Partager Posted October 29, 2013 J'ai dmandé conseil à un conseillé juridqie en ligne, voila sa réponse " Elle doit être notamment accompagnée d'une promesse d'embauche ou d'un contrat de travail et du titre de séjour. L'autorisation est limitée à 50 % de la durée annuelle du travail pour la branche professionnelle ou la profession concernée. De plus, l'embauche ne peut avoir lieu qu'après déclaration nominative de l'employeur auprès de la préfecture qui a accordé sa carte de séjour. Cette formalité doit être accomplie par l'employeur au moins 2 jours ouvrables avant la date d'effet de l'embauche. Elle peut se faire par courrier recommandé avec accusé de réception ou par courriel. Ainsi, vous ne pouvez pas avoir d'autorisation de travail pour régulariser votre situation passée. Vous ne pouvez donc faire le nécessaire que pour l'avenir pour ne pas être inquiétée. En attendant vous n'avez pas le droit de travailler comme extra. En effet, si l'administration l'apprenait vous risqueriez de vous voir retirer votre titre de séjour étudiant. Je vous invite donc à faire comme si de rien était pour le passé et à solliciter l'autorisation pour l'avenir si vous souhaitez continuer à travailler car il n'y a que cela à faire dans votre cas. ". Demain je vais a la ddte pour voir si c'est possible de l'avoir d'une façon rétroactive, ou sinon les dispositions que je dois prendre pour limiter la casse..risquer de tout perdre alors que suis arrivée au bout de mon parcours, j'avoue que ca serait plus que con.. Citer Link to post Share on other sites
Ravenclaw4 10 Posted October 29, 2013 Partager Posted October 29, 2013 Moi aussi, j'ai du recevoir un tel courrier en 2005. J'avais recruté des étudiants pour des remplacements. J'avais un souci avec l'étudiant qui avait la nationalité algérienne. Amon souvenir c'est bien indiqué sur leurs paptoche " n'autorise pas à travailler". Ce que tu dis est tout à fait vrai! Le titre de séjour qu'on obtient à notre arrivée en France, et tant qu'on est étudiant, il y a mention " n'autorise pas à travailler " cela veut dire que ce titre seul, ne t'autorise pas à travailler, sauf si tu as une autorisation de travail, d'où la nécessité d'avoir cette fameuse autorisation! Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 29, 2013 Author Partager Posted October 29, 2013 Ce que tu dis est tout à fait vrai! Le titre de séjour qu'on obtient à notre arrivée en France, et tant qu'on est étudiant, il y a mention " n'autorise pas à travailler " cela veut dire que ce titre seul, ne t'autorise pas à travailler, sauf si tu as une autorisation de travail, d'où la nécessité d'avoir cette fameuse autorisation! Je sais tout ça!! moi ce que je chreche c'est une solution.. Citer Link to post Share on other sites
Ravenclaw4 10 Posted October 29, 2013 Partager Posted October 29, 2013 Je vous invite donc à faire comme si de rien était pour le passé et à solliciter l'autorisation pour l'avenir si vous souhaitez continuer à travailler car il n'y a que cela à faire dans votre cas. "[/i][/b]. Demain je vais a la ddte pour voir si c'est possible de l'avoir d'une façon rétroactive, ou sinon les dispositions que je dois prendre pour limiter la casse..risquer de tout perdre alors que suis arrivée au bout de mon parcours, j'avoue que ca serait plus que con.. Je ne comprends pas, le conseiller juridique te conseille de ne rien dire à la DDTE, et toi tu cours droit chez eux? :confused: Citer Link to post Share on other sites
Ravenclaw4 10 Posted October 29, 2013 Partager Posted October 29, 2013 Je sais tout ça!! moi ce que je chreche c'est une solution.. Désolée melimelo, mon intervention ne t'était pas destiné, mais j'avais lu un peu en retard le commentaire de thanumi, j'y ai répondu, puis j'ai vu que le sujet avait pas mal avancé! Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 29, 2013 Author Partager Posted October 29, 2013 Je ne comprends pas, le conseiller juridique te conseille de ne rien dire à la DDTE, et toi tu cours droit chez eux? :confused: la je peux renouvler mon titre de séjour au lieu de donner mes fiches de paies sans autorisation de travail je vais leurs donner une prise en charge, mais apres si je ne régle^pas cette situation maintenant , y'auras toujours des traces de ca, par exemple quand je vais demander ma nationaliter, ils vont vouloit toutes les fiches de paies et avis d'impots.. etc, ils vont mener une enquete de 3 mois, a la dte, impopts, ursaf.. donc ca va ressortir à tout les coups, donc je préfere savoir ce qui m'attends dés maintenant et faire ce qui faut Citer Link to post Share on other sites
Guest Soizik Posted October 29, 2013 Partager Posted October 29, 2013 la je peux renouvler mon titre de séjour au lieu de donner mes fiches de paies sans autorisation de travail je vais leurs donner une prise en charge, mais apres si je ne régle^pas cette situation maintenant , y'auras toujours des traces de ca, par exemple quand je vais demander ma nationaliter, ils vont vouloit toutes les fiches de paies et avis d'impots.. etc, ils vont mener une enquete de 3 mois, a la dte, impopts, ursaf.. donc ca va ressortir à tout les coups, donc je préfere savoir ce qui m'attends dés maintenant et faire ce qui faut je me mets à ta place ... tu es partagée entre l'envie de régulariser cette situation et la peur de t'attirer des conséquences fâcheuses par la démarche ...ton conseiller a peut-être l'habitude de la situation et sait que lorsque tu déposes ton dossier avec toutes tes fiches de paie et contrats de travail, ils ne vont pas rechercher si tu as eu à chaque fois l'autorisation ... mais là, je ne connais pas la réponse ... c'est certain que c'est une question épineuse ... j'aurais tendance à te conseiller de rechercher un forum adéquat sur lequel la question et récurrente et avec des forumistes qui ont vécu la même situation que toi ... j'ai été un peu chercher sur des forums mais je n'ai pas trouvé ton cas à proprement parler ...par contre j'ai vu qu'on pouvait retirer la carte de séjour à l'étudiant qui travaille plus que la durée autorisée ... donc là c'est un point de vigilance accrue ... voici quelques liens ... des choses qu'on sait déjà mais au milieu, peut-être une info intéressante par exemple, autorisation à renouveler tous les 6 mois ... L'autorisation provisoire de travail : conditions et démarches Travailler en france > Foreign students > Étudiants > SMENO Travailler en France pendant ses études | etudiantdeparis.fr sur le lien ci-dessous quelqu'un pose une question en rapport avec ton cas à peu près, malheureusement personne ne lui donne la solution ... autorisation de travail pour étudiants algériens / Travail en france peut-être ton conseiller ta donné le bon conseil ... bonne chance ... j'espère que tout se passera bien, surtout que tu n'as pas cherché à tricher ... Citer Link to post Share on other sites
samane 10 Posted October 29, 2013 Partager Posted October 29, 2013 Renseigne-toi auprès d'autres préfectures et vois s'ils demandent les mêmes papiers pour un renouvellement. Si tu as le temps, tu peux faire ta demande dans la préfecture qui ne te met pas dans l'embarras. Citer Link to post Share on other sites
Ravenclaw4 10 Posted October 29, 2013 Partager Posted October 29, 2013 As-tu demandé à ce conseiller si ça pouvait avoir des conséquences sur ta demande de naturalisation ? Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 29, 2013 Author Partager Posted October 29, 2013 je me mets à ta place ... tu es partagée entre l'envie de régulariser cette situation et la peur de t'attirer des conséquences fâcheuses par la démarche ...ton conseiller a peut-être l'habitude de la situation et sait que lorsque tu déposes ton dossier avec toutes tes fiches de paie et contrats de travail, ils ne vont pas rechercher si tu as eu à chaque fois l'autorisation ... mais là, je ne connais pas la réponse ... c'est certain que c'est une question épineuse ... j'aurais tendance à te conseiller de rechercher un forum adéquat sur lequel la question et récurrente et avec des forumistes qui ont vécu la même situation que toi ... j'ai été un peu chercher sur des forums mais je n'ai pas trouvé ton cas à proprement parler ...par contre j'ai vu qu'on pouvait retirer la carte de séjour à l'étudiant qui travaille plus que la durée autorisée ... donc là c'est un point de vigilance accrue ... voici quelques liens ... des choses qu'on sait déjà mais au milieu, peut-être une info intéressante par exemple, autorisation à renouveler tous les 6 mois ... L'autorisation provisoire de travail : conditions et démarches Travailler en france > Foreign students > Étudiants > SMENO Travailler en France pendant ses études | etudiantdeparis.fr sur le lien ci-dessous quelqu'un pose une question en rapport avec ton cas à peu près, malheureusement personne ne lui donne la solution ... autorisation de travail pour étudiants algériens / Travail en france peut-être ton conseiller ta donné le bon conseil ... bonne chance ... j'espère que tout se passera bien, surtout que tu n'as pas cherché à tricher ... merci Drucilla, je suis déja tombé dessus. Les gens ils posent des questions et puis ils apportent pas les solutions et m'énérve. La je viens d'avoir une dame à la DTE, tres sympas, elle s'est contenté de me dire que c'est pas bien, d'une façon sympas, elle m'a dit de venir demain, elle bosse dans le service mais ce n'est pas la bosse, mais je lui ai un peu expliqué et elle n'a pas été méchante, mais elle m'a dit que c'est la faute à mon employuer, mais bon c'est la mienne aussi, et je n'ai pas envie que ma bosse soit dans la merde à cause de moi. mais je n'ai pas jugé de la gravité de la chose. Je vais y'aller demain à 9h30 et je verrais , je vais pleurer, me rouler par terre, je ne sais pas mais je vais voir. Citer Link to post Share on other sites
Ravenclaw4 10 Posted October 29, 2013 Partager Posted October 29, 2013 merci Drucilla, je suis déja tombé dessus. Les gens ils posent des questions et puis ils apportent pas les solutions et m'énérve. La je viens d'avoir une dame à la DTE, tres sympas, elle s'est contenté de me dire que c'est pas bien, d'une façon sympas, elle m'a dit de venir demain, elle bosse dans le service mais ce n'est pas la bosse, mais je lui ai un peu expliqué et elle n'a pas été méchante, mais elle m'a dit que c'est la faute à mon employuer, mais bon c'est la mienne aussi, et je n'ai pas envie que ma bosse soit dans la merde à cause de moi. mais je n'ai pas jugé de la gravité de la chose. Je vais y'aller demain à 9h30 et je verrais , je vais pleurer, me rouler par terre, je ne sais pas mais je vais voir. mais non, inchallah ça va bien se passer! tu leur expliques ta bonne foi, inchallah ça va passer, et tu viendras à nouveau nous parler de tes pbs de coeur cette fois-ci hein? :D (je plaisante bien sûr) ! Citer Link to post Share on other sites
Guest Soizik Posted October 29, 2013 Partager Posted October 29, 2013 merci Drucilla, je suis déja tombé dessus. Les gens ils posent des questions et puis ils apportent pas les solutions et m'énérve. La je viens d'avoir une dame à la DTE, tres sympas, elle s'est contenté de me dire que c'est pas bien, d'une façon sympas, elle m'a dit de venir demain, elle bosse dans le service mais ce n'est pas la bosse, mais je lui ai un peu expliqué et elle n'a pas été méchante, mais elle m'a dit que c'est la faute à mon employuer, mais bon c'est la mienne aussi, et je n'ai pas envie que ma bosse soit dans la merde à cause de moi. mais je n'ai pas jugé de la gravité de la chose. Je vais y'aller demain à 9h30 et je verrais , je vais pleurer, me rouler par terre, je ne sais pas mais je vais voir. oui tu as raison ...même si la dame que tu as eu n'est pas la chef de service, elle saura régler ton cas ...tu feras profil bas et tu expliqueras les choses ... tu t'excuseras et tu promettras de ne pas recommencer et tu les remercieras 50 fois de leur compréhension ... c'est toujours mieux de régler les choses pour montrer sa bonne foi tiens nous au courant car ça devient un peu notre souci à nous aussi ... Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 29, 2013 Partager Posted October 29, 2013 oui tu as raison ...même si la dame que tu as eu n'est pas la chef de service, elle saura régler ton cas ...tu feras profil bas et tu expliqueras les choses ... tu t'excuseras et tu promettras de ne pas recommencer et tu les remercieras 50 fois de leur compréhension ... c'est toujours mieux de régler les choses pour montrer sa bonne foi tiens nous au courant car ça devient un peu notre souci à nous aussi ... c'est pour ça que je suis venue aux nouvelles.Melimelo n'a encore pas dêmélé :no:apparement... ps- Meli ne te roule pas trop par terre,juste ce qu'il faut... Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 30, 2013 Author Partager Posted October 30, 2013 Coucou tout le monde , je reviens vers vous pour vous donner le fin mot de l'histoire, enfin je l'epére: je suis partie a DTE ce matin et j'ai pu parler au responsable du servive, a qui la dame qui j'ai eu au télephone a exposé mon cas, il a pris ems fiches de paies et mon contrat et il m'a dit qu'il allait voir ce qu'il pouvait faire et que lui il pouvait bien établir une autorisation de travail pour la periode passée mais ce'st la signature qui allait poser probléme, mais il allait faire la maximum. j'ai fais en sorte ausis de ne pas accabler ma bosse, car apres c'est un peu de ma faute, et c'est une personne que j'aime bien et je ne veux pas qu'elle ait des problemes à cause de moi, mais il m'a dit que c'etait de ma faute car j'avais les papiers necessaires pour la faire ( mais bon je ne lui ai pas dis que ma bosse ne ma m'a donné mon contrat dans les temps, car elle fait un peu de la magouille aussi, mais ça c'est entre vous et moi ;). Donc la il ne me reste plus qu'à esperer qu'il réussisse à me la faire, pour que vite j'oublie cette histoire et que ca me sérve de leçcon Citer Link to post Share on other sites
Guest Soizik Posted October 30, 2013 Partager Posted October 30, 2013 Coucou tout le monde , je reviens vers vous pour vous donner le fin mot de l'histoire, enfin je l'epére: je suis partie a DTE ce matin et j'ai pu parler au responsable du servive, a qui la dame qui j'ai eu au télephone a exposé mon cas, il a pris ems fiches de paies et mon contrat et il m'a dit qu'il allait voir ce qu'il pouvait faire et que lui il pouvait bien établir une autorisation de travail pour la periode passée mais ce'st la signature qui allait poser probléme, mais il allait faire la maximum. j'ai fais en sorte ausis de ne pas accabler ma bosse, car apres c'est un peu de ma faute, et c'est une personne que j'aime bien et je ne veux pas qu'elle ait des problemes à cause de moi, mais il m'a dit que c'etait de ma faute car j'avais les papiers necessaires pour la faire ( mais bon je ne lui ai pas dis que ma bosse m'a donné mon contrat dans les temps, car il fait un peu de la magouille aussi, mais ça c'est entre vous et moi ;). Donc la il ne me reste plus qu'à esperer qu'il réussisse à me la faire, pour que vite j'oublie cette histoire et que ca me sérve de leçcon :confused: il te fait un peu de comédie aussi ... c'est lui qui a sûrement une délégation de signature pour ces cas ... tout ne passe pas par le directeur régional non plus ... mais merci d'avoir pensé à nous dire tout ça et bonne chance ... on le sent bien je pense ... ;) Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 30, 2013 Author Partager Posted October 30, 2013 Prenpa et Ravenclaw, je n'ai pas de problémes de coeurs, et ca c'est bizarre pour une fille, non? lol Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 30, 2013 Author Partager Posted October 30, 2013 Prenpa et Ravenclaw, je n'ai pas de problémes de coeur, et ca c'est bizarre pour une fille, non? lol Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 30, 2013 Partager Posted October 30, 2013 Prenpa et Ravenclaw, je n'ai pas de problémes de coeur, et ca c'est bizarre pour une fille, non? lol Coucou Meli!!non c'est pas bizarre chaque chose en son temps;) Donc ça s'est réglé.Je trouve tres sympa de ta part de ne pas enfoncé ta boss ,c'est rare de trouver des gens qui ont des scrupules dans ce genre de situation,je suis sûre que ça a jouera en ta faveur. Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 30, 2013 Author Partager Posted October 30, 2013 :confused: il te fait un peu de comédie aussi ... c'est lui qui a sûrement une délégation de signature pour ces cas ... tout ne passe pas par le directeur régional non plus ... mais merci d'avoir pensé à nous dire tout ça et bonne chance ... on le sent bien je pense ... ;) je me suis dite la même chose aussi, pour dire que voila les choses ne sont pas aussi simple, mais je camper devant ma boite aux lettres pour voir si je vais bien la recevoir, en tout les cas merci pour tes reponses Crucilla et aux autres aussi , elles m'ont aidées pour pouvoir me faire une opinion. Citer Link to post Share on other sites
Guest Soizik Posted October 30, 2013 Partager Posted October 30, 2013 je me suis dite la même chose aussi, pour dire que voila les choses ne sont pas aussi simple, mais je camper devant ma boite aux lettres pour voir si je vais bien la recevoir, en tout les cas merci pour tes reponses Crucilla et aux autres aussi , elles m'ont aidées pour pouvoir me faire une opinion. crucilla :04::04::04: Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 30, 2013 Partager Posted October 30, 2013 crucilla :04::04::04: d'un peu et c'était Cruella!:mdr::mdr: Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 30, 2013 Author Partager Posted October 30, 2013 Coucou Meli!!non c'est pas bizarre chaque chose en son temps;)Donc ça s'est réglé.Je trouve tres sympa de ta part de ne pas enfoncé ta boss ,c'est rare de trouver des gens qui ont des scrupules dans ce genre de situation,je suis sûre que ça a jouera en ta faveur. Ouf, je suis rassurée alors, mais bon je pense que je vais revenir sur le forum pour faire une thérapie du coeur, car ça ne veut pas dire que j'en ai pas moi que je n'en cause pas a dautre , si tu vois ce que je veux dire ...( pas cool de ma part, lol) pour ce qui de ma bosse c'est un peu de ma faute, je travaille sur un bateau sur la sein et elle adore son bateau et moi aussi je l'aime bien, elle fait tout pour tenir son affaire debout et je ne veux pas qu'elle perde tout a cause de moi Citer Link to post Share on other sites
melimelo 10 Posted October 30, 2013 Author Partager Posted October 30, 2013 Coucou Meli!!non c'est pas bizarre chaque chose en son temps;)Donc ça s'est réglé.Je trouve tres sympa de ta part de ne pas enfoncé ta boss ,c'est rare de trouver des gens qui ont des scrupules dans ce genre de situation,je suis sûre que ça a jouera en ta faveur. Ouf, je suis rassurée alors, mais bon je pense que je vais revenir sur le forum pour faire une thérapie du coeur, car ça ne veut pas dire que j'en ai pas moi que je n'en cause pas a dautre , si tu vois ce que je veux dire ...( pas cool de ma part, lol) pour ce qui de ma bosse c'est un peu de ma faute, je travaille sur un bateau sur la seine et elle adore son bateau et moi aussi j'adore y travailler , elle fait tout pour tenir son affaire debout et je ne veux pas qu'elle perde tout a cause de moi( même si a cotés je sais qu'elle n'est pas trop corrcete avec l'ursaf et tout et qu'elle fait pleins de trafics à cotés..) Citer Link to post Share on other sites
prenpa 10 Posted October 30, 2013 Partager Posted October 30, 2013 Ouf, je suis rassurée alors, mais bon je pense que je vais revenir sur le forum pour faire une thérapie du coeur, car ça ne veut pas dire que j'en ai pas moi que je n'en cause pas a dautre , si tu vois ce que je veux dire ...( pas cool de ma part, lol) pour ce qui de ma bosse c'est un peu de ma faute, je travaille sur un bateau sur la sein et elle adore son bateau et moi aussi je l'aime bien, elle fait tout pour tenir son affaire debout et je ne veux pas qu'elle perde tout a cause de moi Ah je vois!Un bateaux mouches?souvenirs...souvenirs...:cupidarrow: Citer Link to post Share on other sites
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