Le partage équitable

[assabil1 10]

Assalam Alaykoum,

 

 

Cette solution est inspirée de celle que nous avions déjà utilisée, quand nous étions à peine âgés de quatre à cinq ans, mon frère et moi, pour partager une simple pomme, comme suit:

 

Après accord entre nous, l'un de nous avait accepté de procéder à la composition de deux parts jugées égales en laissant à l'autre, le privilège de choisir sa part, chose qui permet à l’autre de prendre en toute équité la part restante.

 

Instinctivement nous avions ainsi respecté les principes divins en 60:8, 4:105, 42:38, 5:3 et 38:23-24, ce qui prouve que le Quran avait bien été mis dans le coeur de tout le monde avant notre création, comme l'affirment les versets 30:30, 55:1-4 etc..

 

1 . Nul cas justifiant l’inéquité, voir 60:8

2 . Nul n’a le droit d’être juge et partie à la fois, voir 4:105.

3 . Nul besoin de recourir à une tierce personne comme juge, voir 42:38.

4 . Nul recours au hasard, conformément au commandement divin en 5:3.

5 . Nul n'est tenu de rester dans l'indivision, voir 38:23-24.

 

Pour étendre cette solution à plus de deux associés cherchant à se séparer, chaque phase devra se composer des étapes suivantes qui ne concernent que les personnes n’ayant pas encore été fixées sur leur part, et permet à chaque tour de libérer une d’elles:

 

1 . Les participants désignent par vote un juge parmi eux.

2 . Le juge désigné compose des parts qu’il juge égales et attend.

3 . Chacun des autres participants doit marquer une seule part parmi celles qu’il souhaite interdire au juge, sachant que ce dernier n’a le droit de prendre que la part restante, après la fin de cette opération de marquage.

4 . Prise de possession définitive de la part restante par le juge qui se trouve ainsi hors cause.

5 . Si la phase du processus en cours concerne plus de deux participants en tout, le marquage fait par ces derniers est considéré comme provisoire, car il ne sert qu'à désigner indirectement la part du juge. Et bien entendu les personnes restantes devront à leur tour repartir ensemble depuis la première étape de ce processus.

6 . Dans le cas où la phase en cours ne concerne que deux personnes, le partage équitable aura atteint ainsi son but, étant donné qu’après que le juge aura pris la part restante, la deuxième personne peut garder définitivement la part qu’elle aura marquée.

 

Bien entendu, s'il s'agit de biens meubles ou immeubles, il est nécessaire que la personne désignée comme juge, propose une somme d'argent négative ou positive pour compenser la différence entre la valeur qu'elle estime pour les biens proposés et celle calculée pour chaque part comme suit:

 

1 . Valeur d'une part = Valeur totale des biens selon le juge désigné / Nombre total de parts

2 . Compensation = Valeur d'une part - Valeur estimée des biens affectés à la même part

 

Une part correspond à l'unité indivisible dont chaque participant possède un nombre égal ou supérieur à un. Lors du choix par les participants, chacun devra prendre un nombre de parts égal au nombre dont il a droit.

Enfin l'équité complète n'est atteinte par cette solution que dans le cas où toutes les parties sont à même de s'acquitter dans de brefs délais de la compensation ci-dessus. Pour ce faire, les biens en question pourraient servir de garantie pour faciliter tout crédit nécessaire ainsi que toute association éventuelle avec des participants hors cause ou des tierces personnes.

 

Ceci implique qu'aucun droit de préemption n'est opposable contre cette dernière alternative, étant donné qu'il s'agit de favoriser le renfort que pourrait apporter l'association avec tout participant hors cause, tout en consolidant l'équité de cette solution.

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