qui a besoin d'un conseil juridique?

[rabi-krim 10]

Bonjour à tous

Je ne sais pas si je poste dans le bon forum mais maalich c'est pas le plus important.

 

Ma situation: Je suis tunisienne et mon futur mari est algerien, il vient d'etre emprisonné mais je ne sais pas encore pour combien de temps et ça me tue de ne pas savoir

 

Je voudrais savoir ce qu'il risque au niveau de la durée de la peine? En fait son histoire date de cet hiver il a renversé un homme car cet homme la a essayé de le poignardé; mon ami a été blessé au dos et a la main avec des points de sutures. Cet homme a porté plainte apres que mon ami la renversé en disant que "zaama" il est invalide de la jambe alors qu'il na rien.

 

Je precise que mon futur mari (inchallah) est étudiant et il bosse pendant les vacances et pour ses blessures il a des certifcats et le medecin lui a accordé 25jours.

 

Merci d'avance de me répondre et de m'eclairer pour que je sache quoi faire je veux l'aider mais je ne sais pas par quoi commencer je ne connais pas les lois algeriennes.

 

Berek allah fikoum salam men Tounes

[aubout1 10]

Bonjour, je suis le nouveau du forum Algérie.

 

J'ai une histoire réelle à raconter.

Depuis 3 années, je me bats contre un membre de ma famille qui a commis un acte répréhensible et illégal.

Cette personne, pour hériter de son défunt père elle n'hésite pas à user de faux en écriture, faux témoignage et j'en passe des bonnes.

Pour commencer :

- Elle fait disparaître de la fredha l'épouse (décédée après son époux) de son propre père.

- Les témoins de la Frédha, ne sont autres que le demi frère et le fils de cette personne.

- Les témoins qui figurent dans le document dit "transfert de bien" là aussi sont les deux fils de cette dernière.

- Elle prend deux témoins, pour faire reconnaître par la justice de Algérienne, que sa mère est toujours l'épouse de son père. La vérité est que sa mère a divorcé de son père depuis 1945 et qu'elle s'est remariée en 1947 et décédée en 2002, sous le nom d'un autre époux.

- Son frère qui lui n'a jamais vécu en Algérie et même inconnu en France (s'est vu, sans même sa présence, détenteur d'une CNI algérienne qui le désigne comme résident à Alger).

- Pour mieux couronner le reste, une procuration établi chez un notaire a été établie,donnant à cette personne, plein pouvoir pour agir en lieu et place de son frère (disparu).

- Le bien est vendu au 1/4 de sa valeur réelle.

 

Actuellement, une avocate a engagé une procédure (depuis 2011).

 

Ma question est la suivante : Peut-on faire annuler la Fredha, le transfert de bien et l'acte de propriété des nouveaux acquéreurs.

 

Tous conseil ou avis sont les bienvenues

[aubout1 10]

HERITAGE

 

Bonjour à tous et à toutes.....

 

Qui pourrai me dire avec certitude s'il y a une solution au problème suivant :

 

- Une dame (diablesse) a usé de tous les moyens illégaux pour s'accaparer des parts d'héritage de son frère et de sa belle-mère.

- Fausse frédha (la belle-mère décédée après le père de la diablesse) est évincée de la Frédha. Les témoins dans cette frédha, sont le demi frère et l'un des fils de cette dame.

 

- Le transfert de bien a été établi. Les témoins, là aussi sont les deux fils de cette même dame.

 

- Une procuration (notariale) a été établie, donnant plein pouvoir à cette dame, en sachant que son frère qui, aujourd'hui, fait l'objet d'une procédure de "Mefkoud", n'a pas donné signe de vie depuis plus de 40 ans. Même en France, il n'existe pas (sources consulaires).

 

Mais.............je dis bien mais, cette diablesse a établi une CNI au profit de son frère (disparu) attestant qu'il réside à Alger.

 

Plus de 75 déclarations sur l'honneur de personnes habitants dudit quartier où est supposé résider ce monsieur, attestent du contraire.

 

Elle s'est arrangée pour faire une fausse déclaration, pour faire reconnaître par la justice de notre pays que sa défunte mère est toujours l'épouse de son défunt père. Or, il se trouve que feue sa mère est divorcée de feu son père, depuis 1945 et que sa défunte mère s'est, en réalité, remariée en 1947 avec un autre monsieur, elle a mis au monde 4 enfants et est décédée en 2002, sous le nom de ce second époux.

 

En 2010, le bien ainsi hérité, est vendu au 1/4 de sa valeur.

 

Entre rassembler les documents nécessaires, se faire entendre par les autorités qui bougent à une vitesse de 2km/heure, 3 années sont passées.

 

Ma question est la suivante :

PEUT-ON FAIRE ANNULER LA FREDHA, LE TRANSFERT DU BIEN, L'ACTE DE VENTE ET DE CE FAIT ANNULER L'ACTE DES NOUVEAUX PROPRIETAIRES ?

 

Merci, si vous avez des avis là dessus.

[ZERROUGUI Mourad 10]

faute inexcusable

 

Je suis en retraite depuis 2003 et je souffre depuis 1996 de la maladie de Parkinson. Ma maladie a été déclarée d'origine professionnelle par le service médecine de travail CHU.Oran le 07/03/2006 et le lendemain j'ai déposé une copie de mon certificat médicale au niveau de la cnas pour être éclairé de ce que je devais faire et depuis je suis resté sans suite. Et j'ai battaillé tant que je pouvais à tous les niveaux. Après un long et dur combat la cnas vient de reconnaître ma maladie comme étant d'origine professionnelle en me notifiant le refus de la pension pour avoir dépassé le délai prescrit. Néanmoins, pourrais-je traduire l'employeur (sonatrach)en justice pour faute inexcusable. Car cette maudite maladie nous a été causée par négligence et laisser aller des responsables qui n'avaient que la production du GNL en dépens de santé

[abdelben45 10]

A l'attention de Kamilia

Bonjour

Si vos conseil sont encore en vigueur merci de bien me renseigner

Voila je suis algerien resident en france et je souhaite connaitre les procédures a prendre pour essayer de récupérer des biens immobiliers dans l'indivision entre les héritiers de mon oncle composé de 3 filles et deux garçons et nous 2 garçon s et une fille du côté de mon père décédé depuis plus de 25 ans .Une partie des biens a été vendu par un des héritiers décidé a son tour depuis environ 4 mois et le revenu des biens vendu a été partagé uniquement avec sesfrères sans demander l' avis a ppersonne de notre côté depuis plus de 10 ans nos cousin benificie de la juissance totales sans se soucier .moi je n'arrive plus a rentrer en vacance vu qu' il occupe notre maison voilà en gros l'affaire

Si toutefois il y a un avocat qui pourrait m'aider je mettrai tout les documents a ça disposition .merci a tout conseillé de m'orienter. Cordialement

[yayayi 10]

Bonjour, je suis le nouveau du forum Algérie.

 

J'ai une histoire réelle à raconter.

Depuis 3 années, je me bats contre un membre de ma famille qui a commis un acte répréhensible et illégal.

Cette personne, pour hériter de son défunt père elle n'hésite pas à user de faux en écriture, faux témoignage et j'en passe des bonnes.

Pour commencer :

- Elle fait disparaître de la fredha l'épouse (décédée après son époux) de son propre père.

- Les témoins de la Frédha, ne sont autres que le demi frère et le fils de cette personne.

- Les témoins qui figurent dans le document dit "transfert de bien" là aussi sont les deux fils de cette dernière.

- Elle prend deux témoins, pour faire reconnaître par la justice de Algérienne, que sa mère est toujours l'épouse de son père. La vérité est que sa mère a divorcé de son père depuis 1945 et qu'elle s'est remariée en 1947 et décédée en 2002, sous le nom d'un autre époux.

- Son frère qui lui n'a jamais vécu en Algérie et même inconnu en France (s'est vu, sans même sa présence, détenteur d'une CNI algérienne qui le désigne comme résident à Alger).

- Pour mieux couronner le reste, une procuration établi chez un notaire a été établie,donnant à cette personne, plein pouvoir pour agir en lieu et place de son frère (disparu).

- Le bien est vendu au 1/4 de sa valeur réelle.

 

Actuellement, une avocate a engagé une procédure (depuis 2011).

 

Ma question est la suivante : Peut-on faire annuler la Fredha, le transfert de bien et l'acte de propriété des nouveaux acquéreurs.

Tous conseil ou avis sont les bienvenues

vous pouvez la faire annulé (la frédha) si vs arrivez a prouver qu'elle ne se référé pas a la réalité,

vs ne pouvez annuler l'acte de propriété sauf si vous arrivez a pouvez que les achteurs etaient de meche avec elle, dans le cas contraire ils ne vous reste qu'a demander des indémnisations auprés de la gentil dame qui vs a dépouiller

bon courage:).

[satange 10]

Euh ... dis moi ... pourrais je attaquer en justice la mairie ... pour cause le non respect des normes internationaux concernant les hauteurs et dimension des trottoirs ?!! ... hein ?!! :ermm:

[KEYBOARDZAPPER 6 451]

bonjour, j'ai 21ans et je suis une étudiante, mon père est mort depuis 1an et 9mois, ma soeur et moi nous vivons avec ma mère dans une villa à Ain Naadja , mon frère y habite aussi mais dans l'étage au dessus de nous , mon autre frère habite en France. j'ai envie d'avoir ma part d'héritage pour commencer à construire ma propre vie.

si j'ai vraiment ce droit , que me conseillez-vous?

on est quatre , deux garçons et deux fille plus notre mère.

 

Salut...

 

la fille a la moitié de ce que reçois un garçon...en résumé ton frère recevra le double de ta part selon la loi sur l'héritage qui est calqué sur le coran...

[Nass68 10]

Salem a tous,

 

J'aurais besoin d'aide concernant un different qu'a mon pére.

Il posséde un terrain en Algerie avec acte chez le notaire et la présence de 2 témoins. Aujourdhui un des témoins et décédé.

Il ne s'est pas occupé du terrain pendant de nombreuses années et aujourdhui il y a une personne qui a construis dessus en prétendant que mon grand pere lui aurais vendu sur accord verbale.

Est il possible de récupérer le terrain, sachant qu'on m'a informé d'une loi qui donne droit au terrain a une personne si elle a construit dessus et que le propriétaire du terrain ne s'est pas manifesté pendant 11 ans?

 

Merci d'avance.

[Yanis1 10]

rapport contre un responsable

 

BONJOUR

Je suis responsable(femme) des resources humaines dans une entreprise etatique.

un cadre moyen a saisie notre directeur d'agence par un rapport contre moi en m'accusant d'abus de pouvoir ,d'harcelement moral....

je suis choquee d'entendre tous ca ,sourtout que ma relation de responsable avec cette femme est bonne .

la seule relation qui existe entre nous deux c'est la gestion des heures d'allaitement.je m'explique:notre reglement interieur nous permis de faire un cummul une seule journee avec l'accord de son responsable hierarchique.alors la bonne dame ne respectee jamais son planning j'ete la rapelle a l'ordre chaque fois .Mais avec respect.alors que l'experation des heurs d'allaitemement arrive a terme la bonne dame continue toujours a en beneficiee car pour elle le mois de cesarienne est inclue dans le calcul des heures d'allaitement .En effet ,j'ai essayer de lui expliquer ,elle veut rien entendre et c'est le lendemain que mon directur recoit le rapport lui assi est choque car elle li demande de deposer plainte pou harcelement moral.

mon tort pour elle c d'applique la reglementation0.

 

 

svp ,je vous fais appelle pour un avis juridique.Je ne veux pas laisser passe sans reaction de ma part

[raouf16 10]

Bonjour Kamelia,

Merci pour tes efforts, c'est tres apprecies de touts

 

Je voudrais avoir votre avis pour choisir un status legale pour un entreprise demandant un credit banquaire(ansej, andi,...) en terme de protection de biens personelles, facilite d'ajouter un partenaire on investisseure locale ou etranger? Je pense qu'1 SARL est la meilleure solution, esque j'ai tord?

 

Merci bcp

[ma kayen walou 10]

si tu penses démarrer ton entreprise seul tu peux opter pour l'Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) c'est une SARL sauf que le nombre d’actionnaires est limité à un

 

ensuite si tu veux associer d'autre ou t'associer a d'autre vous serez obliger d'opter pour la SARL entre 2 et 9 associés

 

en terme de protection c'est pareil et le capital social est identique

[bizou 10]

Salut...

 

la fille a la moitié de ce que reçois un garçon...en résumé ton frère recevra le double de ta part selon la loi sur l'héritage qui est calqué sur le coran...

 

 

 

de quoi je me mêle, on est très bien comme on est, wel hamdou lilah

 

va prier c'est pâque et chocolat et laisse nous tranquille, yek marakech rayeh tet3adeb fi placetna,

 

lâche nous bon sang et vas courir derrière le cycliste tant qu'il est en côte.

[ma kayen walou 10]

si dès le départ il sait qu'il y aura éventuellement une autre personne, c'est bizarre de passer par l'EURL , avec frais pour modification de statut....je comprends pas :crazy:

 

si je ne me trompe pas les frais pour ajouter un nouvel associé ou changer de statut de l'entreprise sont pareils chez le notaire et au niveau du registre du commerce

[stutt 10]

Bonjour,

est il possible d'avoir réponse à la situation suivante :

un mari décédé depuis 22 ans dont l'héritage n'a tjr pas été divisé et consommé par ses enfant pour la simple et bonne raison que son épouse ne veux pas vendre les biens de son mari (qui sont pour le coup inexploité)

est il possible "juridiquement" aux enfants de faire quelque chose pour en bénéficier (bien sur ils sont tous majeur et vaccinés)

[sadoun 10]

bonjour, j'ai 21ans et je suis une étudiante, mon père est mort depuis 1an et 9mois, ma soeur et moi nous vivons avec ma mère dans une villa à Ain Naadja , mon frère y habite aussi mais dans l'étage au dessus de nous , mon autre frère habite en France. j'ai envie d'avoir ma part d'héritage pour commencer à construire ma propre vie.

si j'ai vraiment ce droit , que me conseillez-vous?

on est quatre , deux garçons et deux fille plus notre mère.

 

salut !

faut d'abord établir une frédha , obtenir l'accord des héritiers pour la vente , à moins de leur proposer ta part ( selon le marché de l'immobilier en vigueur )

faudrait que tu saches que les parts sont constitués comme suit

la part du frère = 14/40 sur le produit de la vente x 02 frères

la part de la fille = 7/40 IDEM x 02 filles

La part de la maman = 1/5ème ou 1/6ème ( à vérifier )

Total des parts = 40/40

Seconde formalité :

établir la transmission des biens auprès du notaire c'est donc établir l'acte de propriété aux noms des héritiers pour que la vente puisse se produire sans incident

voilà donc un service purement gratuit !

salutations

[ma kayen walou 10]

Bonjour,

est il possible d'avoir réponse à la situation suivante :

un mari décédé depuis 22 ans dont l'héritage n'a tjr pas été divisé et consommé par ses enfant pour la simple et bonne raison que son épouse ne veux pas vendre les biens de son mari (qui sont pour le coup inexploité)

est il possible "juridiquement" aux enfants de faire quelque chose pour en bénéficier (bien sur ils sont tous majeur et vaccinés)

 

s'ils ne peuvent s'entendre a l'amiable je pense qu'il est possible de forcer le partage par jugement avec le risque de disloquer la famille si la maman est contre

[kssimo 10]

voler par l'ambassade d'ukraine

 

salam 3layekoum cher frères algérien

je suis aller au consulat d’Ukraine pr demander un visa d’études

j'ai perdu beaucoup d'argent pour compéter le dossier nécessaire

j'ai passé 10 jours

ch jour je viens je viens a 5 du mat kje pass toute la journée planté devant l consulat m avec la foule mais ils ne veulent mémé pas nous parler jusqu au 10 eme jours le consul et sorti

j'ai lui donné mon dossier il m'a dit ke mon dossier est complet mais je dois payé avnt k'il le prend il m'a doner des imprimé avec le numero de leur compte pour payer (21000da 2mlleyen w mya )

c ce ke j'ai fait

et kand jes suis revenu pr depoer le dossier il m'a répondu par le négatif et k'il va pas traité mon dossier comme ça zkara j'ai répondu 'mais monsieur j'ai payer les frais du visa " il m'a répondu "les frais du traitement du visa ne sont pas remboursable " j'ai répondu "mais monsieur vous n'avez pas traité mon dossier"la il part son r1 dire

j'ai perdu trois mois de temps et 70000da pour en arriver la

est ce une modalité pour récupérer mes droit ou au moins denoncer ces voleurs et la souffrance des citoyens algériens devant l consulat d Ukraine

kssimo est connecté maintenant Signaler un message hors-charte Réponse avec citation

[ouissen 10]

Bonsoir Kamélea

Merci encore d'avoir proposé votre aide dans ce forum

Je cherche à élucider un point concernant la vente d'un fond de commerce

la question est: qui paie les frais du séquestre? Le vendeur ou l'acheteur

Merci

[Rihame 10]

Bonsoir à tous les clients de gratos-conseils

 

Je suis la secrétaire de Kamélia

Elle s'est mariée hier et vous dit : radjli khlass qallili fini le gratwi... allez voir un avocat pour di vri:mdr::mdr:

[ouissen 10]

L'avocate de camélea est plutôt moins gentille qu'elle!

[Rihame 10]

L'avocate de camélea est plutôt moins gentille qu'elle!

 

ouissen ouissen madinigh :mdr:

[aicha27 10]

harcelement

 

bonjour je voudrai exprimer mon désespoir au travers de ces quelques lignes

je suis une jeune fille de 27 ans je travaille au sein d'une entreprise en tant qu'ingénieur au service méthodes je travaille avec des gens formidables dans mon sevice. sauf que voila ça fait une année que j’entends des rumeurs comme quoi je me tape mon chef de service agé de 47 ans marié c'est insupportable

maintenant là ou je vais on vient me dire voila ce qui se dit sur ton compte

une fois mon service a exprimé son besoin d'un climatiseur au directeur sa réponse à été " raha 3andek wahda lfoug tetbered fiha" une fois ils ont dit on les a surpris sa main dans son derrière.la dernière ils lui a proposé un autre service il a refusé ils ont dit "khassehom yhewdoulah aicha yhewed yejri" et et et .....................

on m'a carrément déshonoré la nuit je ne dors plus je ne sais pas si cela va cesser un jour

j’aimerais savoir s'il y' a un moyen de mettre fin a ces rumeurs

[bizou 10]

bonjour je voudrai exprimer mon désespoir au travers de ces quelques lignes

je suis une jeune fille de 27 ans je travaille au sein d'une entreprise en tant qu'ingénieur au service méthodes je travaille avec des gens formidables dans mon sevice. sauf que voila ça fait une année que j’entends des rumeurs comme quoi je me tape mon chef de service agé de 47 ans marié c'est insupportable

maintenant là ou je vais on vient me dire voila ce qui se dit sur ton compte

une fois mon service a exprimé son besoin d'un climatiseur au directeur sa réponse à été " raha 3andek wahda lfoug tetbered fiha" une fois ils ont dit on les a surpris sa main dans son derrière.la dernière ils lui a proposé un autre service il a refusé ils ont dit "khassehom yhewdoulah aicha yhewed yejri" et et et .....................

on m'a carrément déshonoré la nuit je ne dors plus je ne sais pas si cela va cesser un jour

j’aimerais savoir s'il y' a un moyen de mettre fin a ces rumeurs

 

 

 

 

si ça se trouve, il y a bien un moyen mais Aicha,

tu dois incontestablement avoir des atouts, je veux dire du point de vue compétence, d'ailleurs c'est peut être pour cette raison que tes collègues te jalousent .

 

mon conseil si j'en ai un,bien sur que j'en ai, est de les oublier pense à autre chose.

[Guest fouad-inh]

 

mon conseil si j'en ai un,bien sur que j'en ai, est de les oublier pense à autre chose.

 

Moi j'ai un conseil pour toi, quand tu quotes quelqu'un au lieu de copier coller son message et le mettre en citation tu peux le citer directement en cliquant sur "citer "en bas du message, comme ça on peut voir l'auteur du message et revenir directement au message en cliquant sur la petite fleche bleu a coté du pseudo :music_whistling: